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Système harmonisé
Section X > Chapitre 47 > Position 4702
… Pâtes chimiques de bois, à dissoudre. …
Explanatory notes
… ne couvre que les pâtes chimiques de bois à dissoudre telles qu'elles sont définies dans la Note 1 du présent … esters de cellulose ainsi que les produits en ces matières, tels que plaques, feuilles, pellicules, lames et bandes, fibres textiles, et certains papiers (papiers du type de ceux …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102
… Engrais minéraux ou chimiques azotés. …
Explanatory notes
… 31.02 - Engrais minéraux ou chimiques azotés. 3102.10 - Urée, même en solution aqueuse - Sulfate d'ammonium; sels doubles et mélanges de sulfate …Section XV > Chapitre 74 > Position 7406
… Poudres et paillettes de cuivre. …
Explanatory notes
… à fabriquer des coussinets, manchons et autres composants techniques par compression et frittage. Elles sont également … mais qui consistent, en fait, en composés chimiques, tels que certains sels d'antimoine, le sulfure stannique, … paillettes constituant des couleurs ou peintures préparées, telles que celles associées à des matières colorantes ou …Section XV > Chapitre 76 > Position 7603
… Poudres et paillettes d'aluminium. …
Explanatory notes
… 76.03 ‑ Poudres et paillettes d'aluminium. 7603.10 ‑ Poudres à structure non … La présente position comprend les poudres d’aluminium telles que définies dans la Note 8 b) de la Section XV ainsi …Section V > Chapitre 25 > Position 2502
… Pyrites de fer non grillées. …
Explanatory notes
… 25.02 - Pyrites de fer non grillées. La présente position comprend toutes les pyrites de fer non … sont débarrassées de leur gangue. En poudre, leur teinte est généralement grisâtre. Les pyrites non grillées …Section IV > Chapitre 18 > Position 1803
… Pâte de cacao, même dégraissée. …
Explanatory notes
… 18.03 ‑ Pâte de cacao, même dégraissée. 1803.10 ‑ Non dégraissée … ou partiellement dégraissée La pâte de cacao reprise dans cette position est le produit provenant de la mouture (ou … et débarrassées de leurs coques, pellicules et germes. Cette pâte est généralement coulée en blocs, en pains ou en …Section XV > Chapitre 75 > Position 7504
… Poudres et paillettes de nickel. …
Explanatory notes
… 75.04 ‑ Poudres et paillettes de nickel. La présente position couvre les … de fer), pour rendre compacts et agglomérer des articles techniques, tels que les aimants, ou encore pour être directement …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11
… Contenant du tabac ou du tabac reconstitué …
Classification opinions
… 1. Capsule de tabac (voir fig. 1 ), présentée séparément, conçue pour être utilisée dans un … chauffé électriquement, consistant en une cartouche et une batterie. La capsule de tabac, de forme cylindrique … : 22,9 mm, diamètre : 9,5 mm/8,4 mm), comprend une capsule externe en polypropylène contenant environ 0,31 g de …Section VI > Chapitre 33 > Position 3303
… Parfums et eaux de toilette. …
Explanatory notes
… 33.03 ‑ Parfums et eaux de toilette. La présente position comprend les parfums, présentés sous forme de liquide, de crème ou de concrets (y …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.49
… Autres, se présentant sous forme de systèmes …