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Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n° 27.10, s'appliquent non … ou de minéraux bitumineux, mais également aux huiles analogues ainsi qu'à celles constituées principalement par … partie aromatique et ce, quels que soient le nombre et la longueur des chaînes latérales et non pas uniquement les …

Legal note

… Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n° 27.10, s'appliquent non … ou de minéraux bitumineux, mais également aux huiles analogues ainsi qu'à celles constituées principalement par …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… 4 a) ou 5 ci-dessous;        c)  les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), … supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; les éléments d'optique en chlorure de potassium (n° 90.01). 2.- Le n° 31.02 comprend …         c)  les engrais consistant en mélanges de chlorure d'ammonium ou de produits visés aux alinéas a) ou …

Legal note

… 4 a) ou 5 ci-dessous;        c)  les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), … supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; les éléments d'optique en chlorure de potassium (n° 90.01). 2.- Le n° 31.02 comprend …         c)  les engrais consistant en mélanges de chlorure d'ammonium ou de produits visés aux alinéas a) ou …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.94

Classification opinions

… à base de dérivés d’isothiazolinone , en solution aqueuse.  Lorsqu’il entre en contact avec des micro-organismes, tels … et des algues, il engendre une inhibition immédiate de leur développement aboutissant à la mort cellulaire. Il est …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89

Classification opinions

… réservoir d'air, de deux dispositifs sonores en forme de pavillon, ces différents éléments étant reliés entre eux par … même axe, permettant de dérouler et d'enrouler une certaine longueur (45 m environ) d'un tuyau souple; 2°) une pompe … la vidange des tuyaux; 3°) un moteur à essence actionnant, selon le cas, soit les tourets, soit la pompe; ces …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… à l’eau salée et à l’acide ascorbique, présentant une longueur de 5 à 12 cm et un diamètre de 10 mm ou plus, mais … Les épis de maïs nain sont récoltés à un stade précoce, lorsqu’ils sont encore immatures (avant la fécondation) et ne contiennent que des grains de maïs immatures ou non développés. Application des RGI 1 et 6. Voir également les …

Section VI

Explanatory notes

… respectives, comme complémentaires les uns des autres. 4.‑  Lorsqu’un produit répond à la fois aux spécifications d’une … même, dès lors qu'ils sont radioactifs, l'alcool éthylique, l'or ou le cobalt sont classés au n ° 28.44 sans qu'il y ait …

Legal note

… respectives, comme complémentaires les uns des autres. 4.‑  Lorsqu’un produit répond à la fois aux spécifications d’une …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.10

Classification opinions

… en matière plastique alvéolaire, combinée avec du feutre unicolore de fibres textiles synthétiques appliqué sur une … une bande en papier destinée à être enlevée au moment de l'emploi, utilisées pour la fabrication de plaques ou de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.90

Classification opinions

… brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). … femme dénommé « Shalwar-Kameez » comprenant également un pantalon (de couleur verte) et une tunique (de couleurs …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… d'adoucissant pour textiles du n° 38.09, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support; … en feutre ou nontissé (n° 68.05);        d)   le mica aggloméré ou reconstitué sur support en feutre ou nontissé … que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction faite, pour l'application de cette …

Legal note

… d'adoucissant pour textiles du n° 38.09, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support; … en feutre ou nontissé (n° 68.05);        d)   le mica aggloméré ou reconstitué sur support en feutre ou nontissé … que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction faite, pour l'application de cette …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.51

Classification opinions

… entre eux et se composant de 18 LED alignées sur leur longueur. Les LED des bandes autocollantes lumineuses sont … sectionnées tous les 102 mm (4 pouces) afin d’obtenir des longueurs sur mesure. Les produits sont présentés sans la …

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