Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712
… Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. …
Explanatory notes
… 87.12 - Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. La … quadricycles comportant plusieurs sièges et pédaliers, le tout enfermé dans une carrosserie légère. 8) Les … pour enfants ( n° 95.03 ). c) Les bicyclettes spéciales utilisables seulement pour attractions foraines ( n° 95.08 ). …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006
Explanatory notes
… l’art dentaire) et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires … Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme … conditionnés dans des emballages faisant état de leur utilisation. Sont également comprises dans cette …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032
… Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. …
Explanatory notes
… Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. 9032.10 ‑ Thermostats 9032.20 ‑ Manostats … ou pour le contrôle automatique des températures sont utilisés dans les installations de contrôle ou de régulation … 1) Un élément sensible à la température qui peut utiliser : a) La déformation d'une lamelle …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110
… Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… bijouterie, en joaillerie ou en prothèse dentaire. On les utilise, par exemple, en électricité, pour la fabrication de … à gaz. Le platine et ses alliages sont également utilisés pour la fabrication d'instruments de chirurgie (en …Section X > Chapitre 49 > Position 4911
… Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les …
Explanatory notes
… 49.11 ‑ Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les … indications manuscrites ou dactylographiées au moment de l'utilisation, sont rangés ici, pour autant qu'ils présentent … de lettres ou de symboles destinés à être découpés et utilisés dans le travail de composition. Les …Section XV > Chapitre 82 > Position 8208
… Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour …
Explanatory notes
… 82.08 ‑ Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour … machines agricoles, horticoles ou forestières 8208.90 ‑ Autres La présente position comprend les couteaux et les … directement sur les machines, mais fixés sur les outils utilisés avec ces machines (par exemple, les lames pour …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618
… Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages. …
Explanatory notes
… 96.18 ‑ Mannequins et articles similaires automates et scènes animées pour étalages. La présente position comprend : 1) Les mannequins utilisés en couture . Ce sont des représentations approchées du corps humain, utilisées pour faciliter l’ajustage des articles …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109
… Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. …
Explanatory notes
… 91.09 ‑ Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. 9109.10 ‑ Fonctionnant électriquement … réducteurs conditionnant une vitesse déterminée de l'axe d'utilisation, ainsi que les électro‑aimants, suivent leur …Section VII > Chapitre 39 > Position 3921
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en …
Explanatory notes
… 39.21 ‑ Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en … stratifiés, munis d'un support ou pareillement associés à d'autres matières. (En ce qui concerne le classement des …Section VI > Chapitre 35 > Position 3501
… Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine. …