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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux. …
Explanatory notes
… déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux. La présente position comprend les … de carreaux, en général assez peu denses, mais rigides, et dans lesquels les matières végétales utilisées se retrouvent …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), …
Explanatory notes
… ou confectionnés à l’aide de dentelles, de feutre ou d’autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), … non) ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre, ou d'autres produits textiles en pièces, même cirés, huilés, … (cloches) confectionnées par couture sont également rangées dans la présente position, ainsi que les chapeaux et autres …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.91
… doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.92
… de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.10
… Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2301 > 2301.20
… de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3
… ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.10
… quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. …
Explanatory notes
… ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. … et barres parallèles, poutres, chevaux de bois, chevaux d'arçon, tremplins d'appel, cordes lisses ou à nœuds et échelles de corde, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du Chapitre 94. …