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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89

Classification opinions

… pompe spéciale à graisse alimentant, par tuyauteries, un nombre variable d'éléments doseurs volumétriques à piston … sous l'action de bromure de méthyle ou d'acide cyanhydrique notamment. Adoption : 1961 … 3. Machines automotrices pour … permettant le remorquage de l'ensemble. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1967 … 7. Vase en métal …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.90

Classification opinions

… dissous dans de l'isopropanol, destinée à être utilisée notamment comme sensibilisateur de gel dans la fabrication …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.20

Classification opinions

… recouverte majoritairement de tontisses partiellement noyées dans le caoutchouc. Cette matière textile recouvre … sol contre 48 % pour le caoutchouc. Application des RGI 1 (Note 4 b) du chapitre 64) et 6. Adoption : 2005 A Tontisses partiellement noyées dans le caoutchouc B Limite C Caoutchouc D Tontisses …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212 > 1212.9 > 1212.99

Classification opinions

… 1. Graines de courge (Cucurbita pepo L.) , non décortiquées, non grillées, non salées, n'ayant pas de pouvoir germinatif, … par un procédé de séparation destiné à retirer un certain nombre d’impuretés au moyen d’eau ou d’une solution à faible …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.70

Classification opinions

… surface, cette propriété rendant ces dispositifs aptes à de nombreuses utilisations : lumière d'ambiance, décoration, … deux unités d'affichage (moniteurs) en couleurs (à balayage non entrelacé pour l'affichage des données et à balayage … une paire d'enceintes amplifiées. Application des RGI 1 (Note 4 de la Section XVI et Note 6 E) du Chapitre 84) et 6. …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.90

Classification opinions

… exerce une pression qui permet de maintenir en place le monolithe céramique d'un pot d'échappement catalytique de … de trois matières premières: - des fibres de céramique non tissées (alumino-silicates) (30 à 45 % en poids), apportant une …

Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.10

Classification opinions

… 10 % restants du produit se composent essentiellement de mono et diglycérides. Le produit contient de l’EPA (400 … à des processus de désacidification, d’estérification éthanolique, de distillation, de filtration, de blanchiment, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.90

Classification opinions

… déplacés en cours d'emploi, composés : 1°) d'un certain nombre d'éléments constitués par un profilé en acier … par un nombre variable de barres conductrices revêtues ou non d'une enveloppe isolante, fixées longitudinalement, à … libre); et - une bride de fixation . Application des RGI 1 (Note 2 a) de la Section XVI) et 6 . Adoption : 2024 …

Section III > Chapitre 15 > Position 1517 > 1517.90

Classification opinions

… en raison des acides gras essentiels présents dans l'huile (notamment, l'acide gamma-linolénique). Adoption : 1995 … 2. Produit à base d'un … piment chili séché (deux gousses) et des grains de poivre noir (environ 10 % par volume), conditionnée dans un flacon …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.79

Classification opinions

… présentent une structure ouverte. Application des RGI 1 (Note 1 k) de la Section XV et Note 2 du Chapitre 94 ) et 6. Adoption : 2023     … 2. … être déplacés dans un même lieu. Application des RGI 1 (Note 1 k) de la Section XV et Note 2 du Chapitre 94 ) et 6.  …

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