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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.21
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …
Classification opinions
… 1. Sac à main à surface extérieure en cuir gaufré et à surface intérieure doublée de matières textiles (mesurant approximativement 35 x 22,5 x 17 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.39
INN
… … barixibat … basimglurant … béfiradol … bélizatinib … benpéridol … benzéthidine … benzindopyrine … benzpipérylone … … branaplam … branébrutinib … brasofensine … brémazocine … bropéramole … capravirine … caricotamide … céclazépide … …Classification opinions
… sous la forme d’une solution aqueuse brun clair, voire légèrement trouble, contenant du dichlorure de paraquat …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.23
… Vitamine B2 et ses dérivés …
Classification opinions
… qui contient 80 % de riboflavine (vitamine B2) finement dispersé dans une matrice de dextrine. Le produit est …Section XI > Chapitre 54 > Position 5405 > 5405.00
… et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.14
… D'un poids supérieur à 150 g/m² …
Classification opinions
… 1. Nappe pour tables constituée d’une feuille de polymère de chlorure de vinyle (PVC) non alvéolaire d’un …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10
Classification opinions
… « AQUASPA » comprenant : 1°) une baignoire en matière plastique acrylique munie d'un certain nombre de buses orientables; 2°) un dispositif d'hydromassage permettant de créer un effet bouillonnant et comportant, …Section XI > Chapitre 61
… Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie …
Explanatory notes
… Chapitre 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie Notes . 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend que … a) les articles du n° 62.12; b) les articles de friperie du n° 63.09; c) les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑ …Legal note
… Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. 2.‑ Ce Chapitre ne comprend pas : a) les articles du n° 62.12; b) les articles de friperie du n° 63.09; c) les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑ …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.30
… Tontisses, noeuds et noppes (boutons) de matières textiles …
Classification opinions
… chacun d'un multifilament, titrant 933 décitex (840/2 denier), coupés expressément de longueur d'environ 2 à 6 mm pour servir de matière de renforcement dans la fabrication des pneumatiques …Section VIII > Chapitre 41
… Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs …
Explanatory notes
… Chapitre 41 Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou similaires, et des peaux d'agneaux des Indes, … de gazelle, de chameau et dromadaire, de renne, d'élan, de cerf, de chevreuil ou de chien. 2.- A) Les n°s 41.04 à …Legal note
… peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou similaires, et des peaux d'agneaux des Indes, … de gazelle, de chameau et dromadaire, de renne, d'élan, de cerf, de chevreuil ou de chien. 2.- A) Les n°s 41.04 à … ne comprennent pas les cuirs et les peaux ayant subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible …Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.10
… Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires …