Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.10
… Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.30
… et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.11
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2305
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de …
Explanatory notes
… 23.05 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de … du n° 23.04 s'appliquent mutatis mutandis à la présente position. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.39
INN
… … serdémétan … serdexméthylphénidate … séridopidine … sibrafiban … silpérisone … sinbaglustat … sofinicline … solimastat … sorafénib … …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes …
Explanatory notes
… 91.02 ‑ Montres‑bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes … de la présente position aussi bien les montres à mouvement simple que celles à complication de système, c'est‑à‑dire … possédant des organes autres que ceux chargés de simples indications d'heures, de minutes et de secondes, et …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires. …
Explanatory notes
… et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires . 7011.10 - Pour l'éclairage électrique 7011.20 - … revêtues intérieurement d'une substance fluorescente (silicate de zinc, borate de cadmium, tungstate de calcium, … exclus de la présente position : a) Les tubes de verre, simplement coupés de longueur, même avec bouts rebrûlés ou …Section XI > Chapitre 56 > Position 5609
… Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou …
Explanatory notes
… 56.09 ‑ Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs. La présente position groupe les articles fabriqués avec des fils des … pas couverts d'une manière plus spécifique par d'autres positions de la Nomenclature. Sont notamment rangés ici des …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
… spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. …