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Section XV > Chapitre 82 > Position 8202

Explanatory notes

… (y compris les fraises-scies) : 8202.31 - - Avec partie travaillante en acier 8202.39 - - Autres, y compris les … de scies : 8202.91 ‑ ‑ Lames de scies droites, pour le travail des métaux 8202.99 ‑ ‑ Autres La présente position …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Explanatory notes

… les lits de camp, les lits pliants, les berceaux), travailleuses, bancs et tabourets (même basculants) pour … Pour écoles , tels que : pupitres, chaires de professeurs, chevalets pour tableaux, etc. 4)    Pour églises , tels … corbeilles à papier (en matières plastiques : n° 39.26 ; en vannerie : n° 46.02 ; en métaux communs : n°s 73.26 , 74.19 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472

Explanatory notes

… les écoles, les gares, les hôtels, etc. pour exécuter le travail du bureau, c'est-à-dire le travail concernant les écritures (enregistrement, tenue des … même, l'impression sur ces emballages du nombre et de la valeur des pièces ou des billets. Les machines à compter la …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3210

Explanatory notes

… un agent durcisseur et des pigments mais ne contenant ni solvants ni d'autres milieux. 3)    Les peintures à base de … d'un liant (dextrine ou colle de peau, notamment) sont des variétés de peintures à l'eau. Ils peuvent aussi se …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901

Explanatory notes

… l'exception des articles destinés à la publicité et de ceux relevant d'autres positions plus spécifiques de ce Chapitre … genre, les manuels (y compris les cahiers destinés à des travaux éducatifs, parfois appelés cahiers d'écriture), avec …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3823

Explanatory notes

… par cristallisation, avec ou sans utilisation d’un solvant. La partie liquide (commercialement connue comme … quantité d’acides gras insaturés. Parmi les acides gras relevant du présent groupe, on peut citer : 1)    L’acide … été soumises à une distillation sous vide et en présence de vapeur, ce qui forme une partie d’un procédé de raffinage. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452

Explanatory notes

… 84.40 ). Restent classées ici les machines qui, en sus du travail de couture, peuvent réaliser des points purement … les machines à coudre ordinaires utilisées tant pour les travaux domestiques que pour la confection vestimentaire … types de machines repris ici peuvent exécuter, en sus du travail de couture, diverses autres ouvraisons communes, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480

Explanatory notes

… par deux coquilles métalliques ouvrantes, chauffées à la vapeur ou électriquement, entre lesquelles est disposée une …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509

Explanatory notes

… Note 4 du Chapitre répartit en deux groupes les appareils relevant de la présente position : A)   Un certain nombre … laver le linge ( n° 84.50 ). e)    Les machines à laver la vaisselle ( n° 84.22 ). f)    Les tondeuses à gazon ( …