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Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.99

Classification opinions

… un fond constitué par deux tissus de couleurs différentes placés bord à bord et assemblés sur toute la longueur du … outre une écharpe en tissu brodé, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.8 > 7321.89

Classification opinions

… sur le côté et séparé en deux chambres intérieures par une plaque métallique perforée. Le cylindre est d'une hauteur de … facilitant la circulation de l'air. Le charbon est placé dans la chambre supérieure tandis que la chambre inférieure est remplie de papier. La cheminée est posée sur un barbecue ou …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.61

Classification opinions

… pour la vente au détail dans des flacons en matières plastiques de 125 ml, eux-mêmes emballés dans une boîte en … le traitement des poux et des lentes du cuir chevelu et son application doit se faire sur le cuir chevelu et sur cheveux secs, dans une pièce bien aérée. Après avoir appliqué cette lotion, il est recommandé de se laver les …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.94

Classification opinions

… indésirables tels que les bactéries (les salmonelles, par exemple), les levures ou les moisissures. Application de la RGI 1. Adoption : 1999 … 2. Agent … Il est utilisé pour le traitement de l’eau et dans des applications en papeterie, en vue de contrôler la croissance …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.91

Classification opinions

… à porter à la ceinture à surface extérieure en cuir souple sur le devant et sur le dessus et en matières … sur le devant duquel sont fixées deux pochettes plus petites superposées et sur le dos une poche dissimulée … a été traité à l'aide d'un revêtement très fin en matière plastique servant essentiellement de revêtement protecteur. …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4014 > 4014.90

Classification opinions

… les éléments suivants : - un tube doseur en matière plastique transparente, gradué de 0,25 à 1,0 ml, d'une … en caoutchouc vulcanisé non durci, d'un poids de 2,4 g. Application des RGI 1, 3 c) et 6. Adoption : 2009 … 2. Digue … Le produit est utilisé en dentisterie pour isoler une ou plusieurs dents lors d'une intervention. Application des RGI …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.50

Classification opinions

… (dans un petit pain), d'une teneur en poids de viande de plus de 20 %, présentés pour la vente au détail avec une portion de frites. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1994 … 2. Préparation … pour la vente au détail dans un sachet en matières plastiques. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 16) et …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.90

Classification opinions

… brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). … présentés ensemble, conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.23

Classification opinions

… mm. Leur structure est modulaire et ils sont disponibles en plusieurs teintes et selon des textures différentes … la sous-position dépend du coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 2. Brique de placage mince en céramique à usage décoratif utilisée pour …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.69

Classification opinions

… ou à un lecteur de disque laser. Il comporte un amplificateur et des haut-parleurs incorporés qui permettent … une chaîne stéréo (branchement par la sortie auxiliaire). Application de la RGI 3 c). Adoption : 1999 … 2. Projecteur … 22,5 cm (9 pouces) et à une technologie très évoluée sur le plan optique et électrique (une haute définition de 2.000 x …

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