… poisson. ‑ Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : 1604.11 ‑ ‑ Saumons … qu 'ils n'aient pas reçu d'autre préparation, restent classés au n° 03.05 . 2) Les poissons préparés ou … qu'ils soient ou non présentés en boîtes hermétiquement closes. Sont également exclus de la présente position : …
… des métaux en fils , destinées par exemple à la fabrication d'articles tels que ressorts, ronces artificielles, certaines chaînes, épingles, pointes, clous, crampons, etc. Appartiennent également à ce groupe … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …
… 1) Chaque fois qu'ils sont employés dans la présente Nomenclature, les termes poils fins couvrent uniquement les … Tibet, de chèvre de Cachemire ou de chèvres similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le …
… à perforer , pour l'ornementation des dos de gants, claques ou bouts de chaussures, etc. D) Les machines pour … première semelle et à les fixer sur la forme de bois, par clouage ou collage. 3) Les machines à marteler les bords …
… (HYPOPHOSPHITES) Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent … pour vernis ou préparations ignifuges. Ils restent classés dans cette position même si leur degré de … les eaux industrielles ou désincruster les chaudières, pour clarifier le sucre ou les liqueurs, en tannerie, en …
… de coulage ou de moulage; parfois, cependant, il s'agit d'articles obtenus autrement que par sciage ou par coupage … simplement destinée à les protéger contre la corrosion sont classés à la Section XV . Les pièces de raccordement …
… Les lampes à résistance à filament de carbone (les lampes d'éclairage à filament de carbone relèvent du n° 85.39 ). … d'applications particulières. Ils n'en restent pas moins classés ici. Tel est le cas par exemple des rhéostats, … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …
… d'habillage recouvrent entièrement l'âme, mais parfois les boucles de la spirale sont espacées; dans ce dernier cas, … pour autant qu 'ils aient le caractère essentiel d'un article en matière textile. Les fils guipés sont à la base de la fabrication d'une grande variété d'articles de passementerie. Certains d'entre eux peuvent …
… de poudres, de granules, de billes ou de flocons, sont classés dans cette position. En outre, les traitements … pour tables, par exemple). Sont en revanche généralement classés comme articles des n°s 39.18 , 39.19 ou 39.22 à …
