WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section IX > Chapitre 46 > Position 4602
… Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à …
Explanatory notes
… 46.02 ‑ Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à … à savoir, à partir de tresses ou d'articles similaires ou encore de matières à tresser tissées à plat ou … 7) Certains motifs décoratifs pour modistes et autres ornements de fantaisie ne constituant pas des articles du n …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main. …
Explanatory notes
… d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main. La présente position … à main. Seuls sont classés ici les appareils à main qui ne comportent ni socle, ni dispositif de fixation (voir la Note … des caractères mobiles; certains de ces composteurs peuvent comporter une empreinte fixe (composteurs des postes, dans …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.18
… Matières colorantes caroténoïdes et préparations à base de ces …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.1
… Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005 > 7005.10
… Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809 > 6809.1
… plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809 > 6809.1 > 6809.11
… Revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.2 > 7318.21
… Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.40
… Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7419 > 7419.20
… Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés …