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Section X > Chapitre 48 > Position 4823

Explanatory notes

… ‑ Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disques               - Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton : … ou rectangulaire. 4)    Les plateaux, plats, assiettes, gobelets, tasses et similaires en papier ou en carton. 5)    …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5606

Explanatory notes

… à anneaux et métiers Raschel, par exemple) ou bien ils sont obtenus par découpage, dans le sens de la chaîne, de tissus … également dans la présente position les fils de chenille obtenus par fixation d'un floc textile sur une âme en fil … etc.). C.‑ FILS DITS « DE CHAINETTE » Ces fils sont obtenus sur métier de bonneterie circulaire. A l'état aplati …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4409

Explanatory notes

… faces ou bouts soit pour faciliter un assemblage, soit pour obtenir les moulures ou baguettes décrites à l'alinéa 4) … c'est-à-dire les lattes de bois de divers profils (obtenus mécaniquement ou à la main) qui sont utilisés pour … un façonnage ultérieur ( n° 44.21 ). d)   Les bois moulurés obtenus en superposant une moulure à une pièce de bois ou à …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103

Explanatory notes

… de la joaillerie ou de l'orfèvrerie pour fabriquer des objets de parure ou d'ornementation. Certains de ces … pierres destinées à être serties ou montées en bijoux ou en objets d'orfèvrerie ou à être incrustées ou autrement fixées … en agate, verres, coupes, tasses en grenat, statuettes ou objets de fantaisie en jade, cendriers ou presse-papiers en …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105

Explanatory notes

… de monnaie, les horloges et régulateurs astronomiques ou d'observatoires, les horloges à remontage automatique …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Explanatory notes

… colonnes, tables de toilette, coiffeuses, guéridons, garde‑robes, lingères, portemanteaux, porte‑parapluies, buffets, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517

Section VI > Chapitre 36 > Position 3603

Explanatory notes

… leur nature, leurs régimes respectifs. c)    Les fusées d'obus et les douilles, munies ou non de leurs amorces ( …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7322

Explanatory notes

… de radiateurs ( n°s  73.25 ou 73.26 ).         c)   Les robinets d'adduction de vapeur et d'eau chaude ( n°  84.81 …         Ces appareils de chauffage autonomes, fixes ou mobiles, comportent essentiellement : une chambre de … brûlés.         Les appareils à diffusion directe, fixes ou mobiles, se distinguent des radiateurs cités dans la Note …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423

Explanatory notes

… soit par manipulation effective de masses équilibrant les objets ou matières à peser : poids interchangeables ou … vérifier l'uniformité de poids de pièces usinées ou autres objets, avec ou sans indication de l'excédent ou du déficit, …

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