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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90
… ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; …
Explanatory notes
… ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments ou appareils médico-chirurgicaux; … sur l'organe à soutenir ou maintenir est uniquement fonction de l'élasticité (ceintures de grossesse, bandages … pour les articulations ou les muscles, par exemple) (Section XI); c) les produits réfractaires du …Legal note
… sur l'organe à soutenir ou maintenir est uniquement fonction de l'élasticité (ceintures de grossesse, bandages … pour les articulations ou les muscles, par exemple) (Section XI); c) les produits réfractaires du … et appareils du n° 84.86, y compris les appareils pour la projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2843
Explanatory notes
… Il s'agit ici, pour autant qu'ils soient présentés en suspension colloïdale, des métaux précieux énumérés au … médecine ou pour l'argenture. Les chlorures et iodures naturels d'argent ( cérargyrites, argent corné ) …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902
Explanatory notes
… en poids plus de 50 % d'alumine (Al 2 O 3 ), de silice (SiO 2 ) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits 6902.90 - Autres La présente position est réservée à un ensemble de produits réfractaires … comme étant destinées à la construction d'appareils de la Section XVI. 2) Les dalles et carreaux réfractaires de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.60
… actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.60
… actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5 > 3808.52
… DDT (ISO) (clofénotane (DCI)), conditionné dans des emballages d'un contenu en poids net …