… suivantes : I) A l'état de poudres , même impalpables, obtenues par divers procédés mécaniques ou chimiques, … de feuilles minces sans consistance, pour l’argenture, obtenues généralement par martelage ou par battage (avec …
… ou bien entièrement ou partiellement en forme par le jeu de diminutions et d'augmentations appropriées de mailles … grâce à un dispositif assurant une augmentation ou une diminution de la grandeur des mailles d'une rangée, des …
… non). 2) Les machines à disques abrasifs à découper ou à rainurer , qui sont utilisées soit pour débiter des plaques ou des tranches, soit pour faire des rainures ou des faux joints sur des surfaces ou des parois … n° 84.74 . f) Les machines-outils à scier, gratter ou rainurer les lingots ou les plaquettes à semi-conducteurs …
… à la Note 8 a) du présent Chapitre, que les produits énumérés limitativement ci‑après : 1) Tissus, feutres ou … pour des usages techniques; les fils de métal (à l'état nu, retors ou guipés de fils textiles, etc.) peuvent, par …
… Autres La présente position couvre uniquement les articles énumérés dans le libellé et les contenants similaires. Ces … doivent être fabriqués exclusivement dans les matières énumérées dans le libellé où doivent être recouverts en …
