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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
Édition
2022
2017
2012
2007
2002
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Français
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Tableaux de corrélation
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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.19
Classification opinions
… une boîte de rangement et un mode d’emploi. Application des
RGI
1, 3 (b) et 6. Adoption : 2025 …
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Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.90
Classification opinions
… sont conçus pour être utilisés comme jeux. Application des
RGI
1 et 6. Adoption : 2005 …
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Section XX > Chapitre 96 > Position 9605 > 9605.00
Classification opinions
… - 1 paire de tampons auriculaires. Application de la
RGI
1. Adoption : 1999 …
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Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00
Classification opinions
… qui conservent au maximum la température. Application de la
RGI
1. Adoption : 2015 …
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Section VI > Chapitre 30 > Position 3005 > 3005.90
Classification opinions
… usage hospitalier et n’est pas stérilisée. Application des
RGI
1 (Note 2 de la Section VI et Note 1 e) de la Section …
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Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.40
Classification opinions
… une moyenne de moins de 5 motifs monomères. Application des
RGI
1 et 6. Adoption : 2024 …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.49
Classification opinions
… retourne ensuite vers le moteur. Application des
RGI
1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Voir également …
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Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.12
Classification opinions
… broderies et de semelles de chaussures. Application des
RGI
1 et 6. Adoption : 2007 …
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Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.13
Classification opinions
… broderies et de semelles de chaussures. Application des
RGI
1 et 6. Adoption : 2007 …
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.6 > 8536.69
Classification opinions
… armoire au moyen de vis et de boulons. Application des
RGI
1 et 6. Adoption : 2008 …
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