Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6116 > 6116.10
… Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9616 > 9616.20
… à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette …
Section V > Chapitre 25 > Position 2514
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de …
Explanatory notes
… 25.14 - Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de … gris bleuâtre, parfois noire ou tirant sur le violet. Cette position comprend l'ardoise brute, dégrossie ou simplement … ni les cubes et dés pour mosaïque du n ° 68.02 ni les produits ci‑après qui relèvent du n ° 68.03 : a) Les …Section XI > Chapitre 51 > Position 5110
… ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre : 1) Les fils de poils grossiers , c'est‑à‑dire les produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
… du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8478.10 - Machines et appareils 8478.90 - Parties … ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, cette position couvre les machines et appareils pour la … à fabriquer les cigares ou les cigarettes, avec ou sans dispositif complémentaire d'empaquetage. PARTIES Sous …Section XI > Chapitre 50 > Position 5006
… Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin …
Explanatory notes
… 50.06 ‑ Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin … Fils de soie ou de déchets de soie. Ce groupe a trait aux fils de soie ou de déchets de soie conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
… ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées …
Classification opinions
… 1. Courroies de transmission ou transporteuses, constituées par deux bandes en tissu de polyamide … de 3 mm d'épaisseur : Présentées sans fin ou munies de dispositifs d'attache (agrafes, etc.). Voir également l'Avis …Section II > Chapitre 13 > Position 1302
… Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et …
Explanatory notes
… 13.02 ‑ Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et … 1302.39 ‑ ‑ Autres A) Sucs et extraits végétaux. La position comprend les sucs (produits d'origine végétale généralement obtenus par …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
… contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils. …
Explanatory notes
… contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils (+). 9031.10 ‑ Machines à … optiques : 9031.41 - - Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …