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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615 > 9615.1 > 9615.11
… En caoutchouc durci ou en matières plastiques …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
… d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres. …
Explanatory notes
… d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres. … De nombreux instruments et appareils utilisés en géophysique sont repris dans d'autres positions. Il en est … d'une très grande sensibilité, destinés à la prospection géophysique de gisements (minerais, huiles minérales, etc.). …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et …
Explanatory notes
… 83.01 ‑ Cadenas , serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et … fonctionner par exemple, par l'insertion d'une carte magnétique, par composition d'un code sur un clavier … fer, tramways, etc.), pour ascenseurs, rideaux de fermeture métalliques, etc. C) Les fermoirs et montures‑fermoirs …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464
… Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières …
Explanatory notes
… Machines outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante ciment ou de matières … MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DE LA PIERRE, DES PRODUITS CERAMIQUES, DU BETON, DE L'AMIANTE-CIMENT OU DE MATIERES …Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit …
Explanatory notes
… des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H 3 BO 3 sur … forme de concentrés (calcinés ou non), ainsi que l'acide borique naturel, tel qu'il provient de l'évaporation des … borate de sodium (ou borax raffiné) obtenu par traitement chimique de la kernite ou du tinkal et les borates de sodium …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. 3916.10 ‑ En polymères de l'éthylène 3916.20 ‑ … du chlorure de vinyle 3916.90 ‑ En autres matières plastiques La présente position couvre les monofilaments … des joncs, des bâtons et des profilés en matières plastiques combinées à d'autres matières, voir les …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus … canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur …
Explanatory notes
… (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur … essentiel de papier ou de carton ( n° 48.11 ). c) Les étiquettes en feuilles d'aluminium imprimées constituant des …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.13
… Colorants basiques et préparations à base de ces colorants …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.10
… Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé …