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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.1 > 7211.13
… Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres …
Explanatory notes
… et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat 8438.30 - Machines et appareils pour la … pains. 4) Les machines à trancher les pains, biscottes, cakes , etc. 5) Les moulins spéciaux à chapelure , … profilées. 4) Les appareils à fourrer les rav i olis , cannellonis, etc. 5) Les machines à rouler les pâtes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… machines des n°s 84.56 à 84.65) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres …
Explanatory notes
… à plat : par lithographie, phototypie ou bien par calcographie ou rotocalcographie (offset) ‑ dans ces … de composition ou de clicherie qui composent réellement les caractères, même si le caractère est photographié après …Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été …
Explanatory notes
… - Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été … l'article, est placé dans un moule avec, soit des ébauches calibrées, soit des granulés. Le moule ainsi rempli est … par des trous d'évents. 4) Procédé dit « Rotational casting » Ce procédé est semblable à celui du moulage par …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du n° 85.44; …
Explanatory notes
… 90.01 ‑ Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du n° 85.44; … disques à faces planes ou plan‑parallèles , notamment les cales ou étalons pour vérifier la planéité des surfaces. 3) … en verre soigneusement poli , de forme généralement carrée, rectangulaire ou ronde (trames originales de …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par …
Explanatory notes
… automatique, sur socle généralement roulant, ainsi que les caisses, roulantes ou non, pour pansements usagés; les … va de soi que, pour être rangés ici, les meubles de cette catégorie doivent être des types spécialement conçus pour la … exclut les meubles d'utilisation générale n'ayant pas ces caractéristiques. B.‑ FAUTEUILS POUR SALONS DE COIFFURE ET …Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; …
Explanatory notes
… forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; … précieux) ou des pigments ont été déposés par pulvérisation cathodique, par vaporisation ou par tout autre procédé. Ces … produits de maquillage ( n° 33.04 ). d) Les teintures capillaires du n° 33.05 . e) Les pastels ( n° 96.09 ). …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4 > 9031.41
… masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3810
… Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres …