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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.91
… Pour une application orale …
Classification opinions
… 1. Gomme à mâcher à la nicotine , présentée sous forme de dragées contenant 2 ou 4 mg de nicotine fixée sur une résine échangeuse d'ions, du glycérol, un polymère … muqueuse de la gencive. Ce produit est à usage récréatif et n’est pas destiné à aider au sevrage tabagique. Application …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.50
… De l'espèce bovine …
Classification opinions
… de viande de bœuf hachée et fromage (dans un petit pain) ou d'une tranche de rôti de bœuf (dans un petit pain), d'une teneur en poids de viande de plus de 20 %, présentés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.80
… Autres machines et appareils …
Classification opinions
… 1. Appareils à nettoyer les tapis et les moquettes sur place, à moteur électrique incorporé de 0,75 kW, munis d'une pompe qui permet d'injecter une solution nettoyante liquide dans le tapis ou la moquette, cette …Section II > Chapitre 7
… Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires …
Explanatory notes
… Chapitre 7 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires Notes. 1.‑ Le présent … sont parfois utilisés pour l'assaisonnement des mets, mais n'en restent pas moins classés sous le n° 07.12. Par … 20 ). Toutefois, il convient de noter que l'homogénéisation n'est pas en soi de nature à faire considérer un produit du …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑ … les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les … comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( Majorana hortensis ou Origanum …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.28
… Vitamine E et ses dérivés …
Classification opinions
… 1. Préparations constituées de vitamine E (environ 50 % en poids) stabilisées dans une matrice à l'aide d'agents antioxygène et d'autres … de poudre qui contient 50 % d'acétate DL-alpha-tocophérol finement dispersé dans une matrice d'amidon alimentaire …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.30
… Machines, appareils et matériel …
Classification opinions
… 1. Appareil de photocomposition permettant de créer, sur une surface sensibilisée, la forme complète d'un document à … feuille de salaire, etc.) renfermant essentiellement une photocomposeuse à filets alimentée par une matrice à … une matrice d'éléments préalablement composés (libellés, zones hachurées, etc.) et une table de composition portant …Section II > Chapitre 12 > Position 1209 > 1209.9 > 1209.91
… Graines de légumes …
Classification opinions
… 1. Graines à ensemencer , séparées du piment du genre Capsicum , nettoyées et traitées avec le fongicide Thiram. Application …Section II > Chapitre 12 > Position 1211 > 1211.20
… Racines de ginseng …
Classification opinions
… 1. Racines de ginseng , congelées, destinées à être utilisées en tant qu’ingrédient dans la …Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
… timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de …
Section IX > Chapitre 46
… Ouvrages de sparterie ou de vannerie …