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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607

Explanatory notes

… exclusivement ou principalement destinées aux véhicules de l'espèce. 2°)         Ne pas être exclues par les Notes de … leurs parties, par exemple, les corps de boîtes. 5)     Les dispositifs de freinage de tous genres, qui comprennent : … air comprimé et les freins à vide. c)   Les parties de ces dispositifs de freinage, telles que sabots, cylindres, …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3206

Explanatory notes

… en tant que pigment. Les autres types de dioxyde de titane, spécialement préparés qui, en raison de leurs propriétés …

Section II > Chapitre 13 > Position 1302

Explanatory notes

… pas dénommés ni compris ailleurs dans des positions plus spécifiques de la Nomenclature (voir la liste d'exclusions à … produits végétaux suivants, classés dans des rubriques plus spécifiques de la Nomenclature : a)      Les gommes, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522

Explanatory notes

… Lecteurs phonographiques 8522.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties … deux axes porte‑bobines, dont l'un au moins est muni d'un dispositif permettant sa rotation. 7)    Les bras, platines … en faisant varier la forme du sillon. 10)  Les meubles spécialement conçus et agencés pour recevoir des appareils …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7214

Explanatory notes

… caractéristiques suivantes : 1)    Elles ont un fini et un aspect plus soignés que les massiaux (n°  72.06 ) et que les … ou toute autre oxydation ou à éviter le ripage pendant le transport ou la manutention, tels que peintures contenant un … à bourrelets, etc.) pour autant que la section transversale corresponde à l'une des sections géométriques définies à la …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… et fournitures analogues d'usage général. 7) Les courroies transporteuses, de transmission ou pour élévateur, sans fin, … et raccordées, ou encore munies d'agrafes ou d'autres dispositifs d'attache. Les courroies transporteuses, de … glace). 10) Les boîtes ou coffrets à outils qui ne sont pas spécialement conçus ou aménagés à l'intérieur pour recevoir …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1604

Explanatory notes

… 1604.12 ‑ ‑ Harengs 1604.13 ‑ ‑ Sardines, sardinelles et sprats ou esprots 1604.14 ‑ ‑ Thons, listaos et bonites ( Sarda spp. ) 1604.15 ‑ ‑ Maquereaux 1604.16 ‑ ‑ Anchois 1604.17 ‑ …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417

Explanatory notes

… calcination, décomposition, etc.) des produits divers disposés soit à même la sole du four, soit dans des … fours à tunnel). 10)  Les fours à émailler. 11)  Les fours spécialement conçus pour la fusion, le frittage ou le … de garnissage ou autres parties complètes et nettement spécialisées d'un four essentiellement métallique - monté ou …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6502

Explanatory notes

… entrelacés avec un brin ou une lame qui se déroulent en spirale à partir du point central.  Au fur et à mesure que … , opération qui consiste à engrener les bords des spires voisines au moyen d'un fil passant alternativement à …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… à usages techniques : 1)    Les courroies (de transmission, transporteuses, etc.) de toutes sections, même tressées, … roulées et assemblées de la même manière.  Les godets pour transporteurs sont également inclus. Les courroies … f)     Les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). g)     Les boutons, …