Explanatory notes
… ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge et autres articles du Chapitre 97. 2.‑ Au sens du … ces microreproductions nécessite normalement l'emploi d'un agrandisseur. Sont exclus de ce Chapitre : a) Les …Legal note
… ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge et autres articles du Chapitre 97. 2.‑ Au sens du … une machine automatique de traitement de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou …