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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807 > 8807.20
… Trains d'atterrissage et leurs parties …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.10
… Analyseurs de gaz ou de fumées …
Section II > Chapitre 7 > Position 0704
… Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles …
Explanatory notes
… 07.04 ‑ Choux, choux‑fleurs, choux frisés, choux‑raves et produits comestibles … Brassica , à l'état frais ou réfrigéré. 0704.10 ‑ Choux-fleurs et choux brocolis 0704.20 ‑ Choux de Bruxelles … les choux frisés et autres produits du genre Brassica à feuilles ainsi que les choux à jets et les choux-raves . …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827
… méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs . - Contenant des chlorofluorocarbures …Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
… naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4001.10 - Latex de caoutchouc naturel, … . Ce liquide se présente sous forme de solution aqueuse de matières minérales et organiques (protéines, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4411
… Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres …
Explanatory notes
… 44.11 ‑ Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres … de densité moyenne (dits « MDF ») : 4411.12 - - D'une épaisseur n'excédant pas 5 mm 4411.13 - - D'une épaisseur … plaquettes de bois défibrées mécaniquement ou éclatées à la vapeur ou avec d'autres matières lignocellulosiques (par …Section XI > Chapitre 59 > Position 5904
… Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en …
Explanatory notes
… 59.04 ‑ Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en … de bois) et ordinairement aussi de pigments colorants. Le linoléum peut être unicolore (linoléum uni) ou présenter des …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement …
Explanatory notes
… 73.06 ‑ Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou a bords simplement … rejoints ». Toutefois, les produits présentant sur toute leur longueur une fente ouverte sont considérés comme … et tuyaux soudés longitudinalement de la présente position peuvent avoir subi un étirage ou un laminage à chaud ou à …Section II > Chapitre 8 > Position 0811
… Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres …
Explanatory notes
… 08.11 ‑ Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres … « congelé »). Les fruits qui ont été cuits à l'eau ou à la vapeur avant congélation restent classés dans la présente … Les fruits congelés, cuits autrement qu'à l'eau ou à la vapeur avant congélation, relèvent du Chapitre 20 . Les …Section X > Chapitre 47 > Position 4706
… de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. …