WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5905
… Revêtements muraux en matières textiles. …
Explanatory notes
… 59.05 ‑ Revêtements muraux en matières textiles. La présente … couvre les revêtements muraux en matières textiles qui répondent à la définition donnée dans la Note 4 du Chapitre … 4) Nappes de fibres textiles (couche supérieure), réunies par des points de chaînette, recouvertes de …Section XV > Chapitre 74 > Position 7407
… Barres et profilés en cuivre. …
Explanatory notes
… Ils peuvent être parachevés à froid (le cas échéant, après recuit), par étirage à froid, redressage ou par d'autres méthodes qui leur confèrent un … de leur conférer le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. Restent également compris dans la présente …Section VII > Chapitre 39 > Position 3906
… Polymères acryliques sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.06 ‑ Polymères acryliques sous formes primaires. 3906.10 - … en raison de ses propriétés optiques excellentes et de sa résistance, comme vitrage et dans la fabrication d'enseignes … ( n° 39.14 ). b) Les copolymères de l'acrylonitrile qui répondent aux dispositions de la Note 4 du Chapitre 40 ( …Section XX > Chapitre 96 > Position 9607
… Fermetures à glissière et leurs parties. …
Explanatory notes
… 96.07 ‑ Fermetures à glissière et leurs parties. ‑ Fermetures à … 9607.11 ‑ ‑ Avec agrafes en métaux communs 9607.19 ‑ ‑ Autres 9607.20 ‑ Parties Cette position comprend : 1) Les …Section V > Chapitre 26 > Position 2617
… Autres minerais et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.17 ‑ Autres minerais et leurs concentrés. 2617.10 ‑ Minerais d'antimoine et leurs … commune, ayant les caractères d'une pierre gemme, suit le régime du n° 71.03 . b) La bertrandite . 3) Les …Section IV > Chapitre 16 > Position 1603 > 1603.00
… de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.11
… Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6504 > 6504.00
… Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1
… Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie …
Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00
… pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en …