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Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30

Classification opinions

… tensio-actifs contenus dans ce produit sont le sulfonate d’oléfine de sodium C14-16, le laurethsulfate d’ammonium, la bétaïne de cocamidopropyle, le méthyl oléoyl taurate de sodium et la PEG/PPG-18/18 diméthicone. …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… à l'exclusion : a)  des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s  … à l'exception : 1)    Des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques. 2)    Des …

Legal note

… l'exclusion :        a)  des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s  …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.51

Classification opinions

… 1. Tôles en acier non allié, laminées à chaud (dimensions en mm … ont été enrobées de manière non uniforme d’un apprêt polymère afin de les protéger contre la rouille. Les … de tétraéthyle (25 % - 40 %), poudre de zinc (30 % - 50 %), alcool éthylique (10 % - 25 %), alcool isopropylique (10 % - …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.52

Classification opinions

… 1. Tôles en acier non allié, laminées à chaud (dimensions en mm … ont été enrobées de manière non uniforme d’un apprêt polymère afin de les protéger contre la rouille. Les … de tétraéthyle (25 % - 40 %), poudre de zinc (30 % - 50 %), alcool éthylique (10 % - 25 %), alcool isopropylique (10 % - …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004 > 9004.90

Classification opinions

… agrandir l'image de l'écran du téléphone portable; - une molette de mise au point pour ajuster la position des lentilles grossissantes; - une touche pour contrôler le volume d'un téléphone portable; - deux connecteurs micro-USB …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… du n° 2306.41, l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines … et à peu près exclusif : l'alimentation des animaux, soit isolément, soit en mélange avec d'autres matières, bien que …

Legal note

… du n° 2306.41, l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5704 > 5704.90

Classification opinions

… composé de deux couches de feutre aiguilleté en polyester, d'une résistance électrique en forme de S servant de source de chaleur et d'un dispositif de contrôle. La résistance électrique est insérée entre deux … de brûlures. Le produit est conçu pour être posé sur le sol afin de réchauffer l'utilisateur. Application de la RGI …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le … Toutefois, le riz décortiqué ou blanchi, même poli, glacé, ou étuvé, et le riz en brisures restent compris …

Legal note

… travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10

Classification opinions

… 1. Antenne parabolique (réflecteur) pour la réception de télévision par … commande d'antenne, destiné à être utilisé avec une antenne parabolique pour la réception de télévision par satellite. … pieds supports, destinés à être fixés sur le réflecteur parabolique de l'antenne. Adoption : 1997 … 4. Polariseur, …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3505 > 3505.10

Classification opinions

… utilisé dans l'industrie papetière, est appliqué lors de l'encollage à la presse ou du calandrage lisse en tant qu'agent d'encollage en surface. Application des RGI 1 et 6. Adoption …