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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.22
… D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4 > 8704.42
… D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.30
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 500 cm³ …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.40
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 500 cm³ mais n'excédant pas 800 cm³ …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2 > 8806.23
… D’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.93
… D’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
… les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. …
Explanatory notes
… les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. 2201.10 ‑ Eaux … physiques ou chimiques, mais l'eau distillée et l'eau de conductibilité ou de même degré de pureté, relèvent du …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07. …
Explanatory notes
… oblitérés, ou bien on oblitérés, autres que les articles du n° 49.07. La présente position couvre les produits … la mention « Premier jour » et qui sont pourvues d’un timbre‑poste (ou d’une série de timbres‑poste) oblitéré à la date du jour de …Section III
… ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D'ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES …
Explanatory notes
… ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. …