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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.2
… Autres collants (bas-culottes) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2902 > 2902.1
… Cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9507 > 9507.30
… Moulinets pour la pêche …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.22
… Carrousels, balançoires et manèges …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5204
… Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 52.04 - Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail . ‑ Non conditionnés pour la vente au détail : 5204.11 ‑ ‑ Contenant au moins 85 % en …Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30
… noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg …
Classification opinions
… 1. Thé noir conditionné dans un sac transparent en matière plastique (100 g) et placé dans un contenant en céramique … le n° 6913.90. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 6913.90/1. Adoption : 2007 …Section VII > Chapitre 40 > Position 4003
… Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… 40.03 ‑ Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. Le caoutchouc régénéré provient …Section II > Chapitre 12
… et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages …
Explanatory notes
… et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages … diverses espèces de menthe, le romarin, la rue, la sauge et l'absinthe. En sont, par contre, exclus : a) … désinfectants et produits similaires du n° 38.08. 5.‑ Pour l'application du n° 12.12, le terme algues ne couvre pas : …Legal note
… ou du n° 12.11. 4.‑ Le n° 12.11 comprend, notamment, les plantes et parties de plantes des espèces suivantes : le … diverses espèces de menthe, le romarin, la rue, la sauge et l'absinthe. En sont, par contre, exclus : a) … désinfectants et produits similaires du n° 38.08. 5.‑ Pour l'application du n° 12.12, le terme algues ne couvre pas : …Section II > Chapitre 13 > Position 1301
… Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines …
Explanatory notes
… 13.01 ‑ Gomme laque; gommes, résines, gommes‑résines et oléorésines … le kermès. Les principales variétés commerciales de gommes laques (désignées plus brièvement et improprement sous le …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017
… Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou …