… les matières qui les composent (duvet d’oie, de cygne ou d’eider, peau, poils, velours ou peluche, caoutchouc mousse, … b) Les poires en caoutchouc ( n° 40.14 ). c) Les appareils pulvérisateurs du n° 84.24 . d) Les …
… ou de toilette. On y range en outre les réchauds et autres appareils pour la cuisson et le chauffage, du genre de ceux … n° 83.06 ). e) Les chauffe‑bains, chauffe‑eau et autres appareils du n° 84.19 . f) Les appareils électriques à … . h) Les briquets et allumeurs ( n° 96.13 ). ij) Les bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques ( …
… On y range notamment : 1) Les poêles et autres appareils de chauffage constitués essentiellement par de la … chaînes de tirage. 4) Les lettres, chiffres, plaques-enseignes, panneaux-réclames et similaires, même comportant … ( n° 94.05 ). 5) Les bouchons dits mécaniques , pour bouteilles de bière ou de limonade, munis d'un dispositif en …
… - Autres : 7616.91 - - Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium 7616.99 - - Autres Cette … en aluminium. 4) Les toiles métalliques, grillages et treillis en fils d'aluminium, ainsi que les tôles et bandes … similaires ( n° 58.09 ). b) Les toiles, grillages et treillis transformés en pièces ou organes de machines, …
… - - Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges 6402.19 - - Autres 6402.20 - Chaussures avec dessus … avec couche extérieure de matière plastique perceptible à l'œil nu; il est fait abstraction, pour l'application de …
… a) Les parties en caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets … dans les Chapitres 86 à 88 . c) Les instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, ainsi que les autres instruments et appareils du Chapitre 90 . d) Les instruments de musique …
… également de la présente position. Le thé privé de sa caféine (ou théine) est également repris sous la présente position; la caféine (ou théine) entre au n° 29.39 . Les produits ne …
… pour constituer une partie intégrante d'un engin, d'un appareil ou d'une autre machine, destinés à accomplir un … destinées à servir de partie motrice aux engins, appareils et machines visés, par exemple, sous les n°s 84.25 … motrices constituant une partie intégrante d'un engin, d'un appareil ou d'une machine destinés à accomplir un travail de …
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