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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1
… Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires …
Section V > Chapitre 27 > Position 2706 > 2706.00
… Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.10
… Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.2
… En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques …
Explanatory notes
… coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques … encore que de même appellation que celles visées dans le libellé de la position, ne présentent pas les … des particules ou des fibres de bois ou d'autres matières ligneuses ( n° 84.79 ) et les autres machines similaires. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les …
Explanatory notes
… 84.61 ‑ Machines à raboter, étaux limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les … du porte-outil, la course maximale de celui-ci est limitée; pour cette raison, l'emploi de l'étau-limeur est …Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
Explanatory notes
… disposés parallèlement et maintenus à plat au moyen de liens ou d'éléments transversaux qui fixent les éléments … textiles filées constituent principalement des éléments de liaison, étant admis qu'elles peuvent, de surcroît, … filés ou d'autres matières. Des procédés analogues de liage ou de tissage sont également mis en oeuvre pour …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles). …
Explanatory notes
… d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles). 8214.10 - Coupe‑papier, ouvre‑lettres, … ces outils on peut citer les limes à ongles (droites ou pliantes), les gouges repousse‑chairs, gratte‑ongles, … et peuvent comporter des ciseaux ou autres objets, tels que polissoirs à ongles et pinces à épiler qui, pris isolément, …Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, …
Explanatory notes
… sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, … impropres à la replantation (tige tranchée, racines stérilisées à l'eau bouillante, etc.). Sont également … mousses et lichens) et parties de plantes des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine, ou à …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… n°s 32.03, 32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique …