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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.92
… Pour une application percutanée …
Classification opinions
… à être administré par voie percutanée, utilisé comme source de nicotine de substitution par les fumeurs qui s'efforcent de cesser de fumer. Le produit comprend 1°) une membrane extérieure ou pellicule protectrice en matière plastique …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.10
… De motocycles (y compris les cyclomoteurs) …
Classification opinions
… 1. Radiateur en aluminium (359 mm x 181 mm) pour motocycle. Il est conçu pour refroidir le liquide de refroidissement provenant du moteur du motocycle, en transférant la chaleur excessive du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412
… Autres moteurs et machines motrices. …
Explanatory notes
… 84.12 - Autres moteurs et machines motrices. 8412.10 - Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs - Moteurs hydrauliques : … donc les engins moteurs non électriques, autres que les turbines à vapeur, les moteurs à piston à allumage par …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.10
Classification opinions
… commandé par un thermostat et comportant, en outre, un agitateur à moteur électrique. Adoption : 1964 … 2. Chauffe-eau mixte à … ou les deux. Le produit possède un panneau solaire avec un collecteur, une pompe et un réservoir de stockage d’eau …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455
… Laminoirs à métaux et leurs cylindres. …
Explanatory notes
… 84.55 ‑ Laminoirs à métaux et leurs cylindres. 8455.10 - Laminoirs à tubes - … sous l'effet de pression exercée par deux cylindres tournants entre lesquels le métal laminé subit une réduction … améliorées. L'opération de laminage peut être mise à profit pour obtenir des produits plaqués ou doublés, en faisant …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403
… Autres meubles et leurs parties. …
Explanatory notes
… 94.03 ‑ Autres meubles et leurs parties. 9403.10 ‑ Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux 9403.20 ‑ Autres meubles en métal 9403.30 ‑ Meubles … les articles d'ameublement particulièrement conçus : 1) Pour appartements, hôtels, etc., tels que : bahuts, coffres …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602
Explanatory notes
… locotracteurs autres que ceux qui sont alimentés par une source extérieure d'électricité ou par des accumulateurs … ), quelle que soit la source d'énergie qui les actionne (vapeur, moteur diesel, turbine à gaz, moteur à explosion, …Section XI > Chapitre 59 > Position 5905
… Revêtements muraux en matières textiles. …
Explanatory notes
… 59.05 ‑ Revêtements muraux en matières textiles. La présente position couvre les … 59, à savoir, les produits présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 cm, propres à la décoration des murs ou des …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702
… Gravures, estampes et lithographies originales. …
Explanatory notes
… 97.02 ‑ Gravures, estampes et lithographies originales. 9702.10 - … ou modernes, qui ont été tirées directement , en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485
… Machines pour la fabrication additive. …