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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33

Classification opinions

… un lavabo et des lieux d'aisance, - un salon équipé d'un canapé à trois places, d'une table, d'une armoire, etc. Le …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10

Classification opinions

… constitué : 1°) d'une unité intérieure du type console comprenant, dans un seul corps, un échangeur de chaleur … à l’endroit où elle est placée; 2°) d’une unité extérieure, comprenant un compresseur de type réfrigérant, un échangeur …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907 > 8907.90

Classification opinions

… flottantes, des plateformes de travail flottantes, des marinas, etc. Application des RGI 1 et 6. Voir également … flottantes, des plateformes de travail flottantes, des marinas, etc. Application des RGI 1, 2 a) et 6. Voir …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2811 > 2811.2 > 2811.22

Classification opinions

… et les virus, afin de les éliminer du tractus gastro-intestinal.  Le produit est présenté comme étant efficace … l’organisme.  Il ne se dissout pas dans le tractus gastro-intestinal et n’est pas métabolisé.  Pour les adultes, la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.30

Classification opinions

… 1. Machine à repasser conçue pour un usage professionnel et comprenant les éléments suivants : 1°) une table à repasser … intégré; 2°) un générateur de vapeur (poids : 15,5 kg) comprenant un support silicone/métal, un manomètre, un …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.19

Classification opinions

… a été considérée comme un accessoire ou un renfort et n'a dès lors pas été prise en compte pour déterminer la … a été considérée comme un accessoire ou un renfort et n'a dès lors pas été prise en compte pour déterminer la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80

Classification opinions

… muni d'un pas de vis, 3°) d'une pièce insérable en laiton, comprenant un orifice, une tige et un piston muni d'un …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60

Classification opinions

… 1. Véhicule automobile utilitaire multi-usage à 4 roues comprenant un siège à l'avant et une zone de chargement … d’un pare-brise, de clignotants, de phares, de feux de freinage, d’un avertisseur sonore, de rétroviseurs, de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.60

Classification opinions

… ils sont constitués par un système de circulation d'eau (comprenant un réservoir et une pompe incorporés) conçu pour … L'eau s'évapore sur les panneaux de refroidissement, entraînant ainsi une diminution de la température de l'air …

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