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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.2 > 6115.22
… De fibres synthétiques, titrant en fils simples 67 décitex ou plus …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, …
Explanatory notes
… 92.05 - Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, … 9205.10 - Instruments dits « cuivres » 9205.90 - Autres La présente position englobe les instruments de musique à vent, exception faite de certains des instruments mentionnés au n° 92.08 (les orchestrions, les orgues de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7214
… Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. …
Explanatory notes
… 72.14 ‑ Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. 7214.10 - Forgées 7214.20 - Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. Cette position comprend les papiers et cartons obtenus en fixant l'une sur l'autre, au moyen d'un adhésif, deux ou plusieurs couches de papier ou de carton. Ces articles peuvent être composés de papier ou de carton de toute espèce …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris …
Explanatory notes
… thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris … leurs dérivés et analogues structurels 2937.90 - Autres La présente position comprend : I) Les hormones naturelles, qui sont des substances actives produites par l’organisme de …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.3
… Agents de surface organiques anioniques, même conditionnés pour la vente au détail …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4
… Autres agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.30
… Brillants et préparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour métaux …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.30
… Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.20
… Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients …