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Section XI > Chapitre 56 > Position 5609 > 5609.00

… Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s  54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs …

Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.3

… (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.4

… (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …

Section V > Chapitre 27 > Position 2701

… Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. …

Explanatory notes

… 27.01 ‑ Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2835

… phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. …

Explanatory notes

… phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. 2835.10 ‑ Phosphinates (hypophosphites) et …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3912

… Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …

Explanatory notes

… 39.12 ‑ Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires.               - Acétates de cellulose : 3912.11 - - Non plastifiés 3912.12 - - …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007

… Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. …

Explanatory notes

… 70.07 - Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de … position, on ne doit comprendre que les types de verres décrits ci-après, à l'exclusion d'autres verres destinés eux aussi à la protection contre certains dangers, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10

… Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires …

Classification opinions

… alimenté par batterie (150 W en continu et 1700 W de puissance maximale), comprenant une plate-forme … horizontale réunissant leurs parties avant et arrière, des roues de petites dimensions (290 mm de diamètre), un … de bord comportant un interrupteur pour en assurer le démarrage, des boutons correspondant à quatre vitesses et …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703

… Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières. …

Explanatory notes

… 97.03 ‑ Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières . … Ayant plus de 100 ans d’âge 9703.90 - Autres Il s’agit ici des œuvres anciennes ou modernes, exécutées par un artiste … l’artiste (statuaire) modèle en matières molles des figures destinées soit à être coulées en bronze ou en plâtre, soit à …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. …

Explanatory notes

… 73.07 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en … englobe un ensemble d'articles en fonte, fer ou acier, destinés essentiellement à raccorder ou joindre entre eux deux tuyaux ou éléments tubulaires ou un tuyau à un autre …

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