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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406

Explanatory notes

… soit un dispositif d'aubages, destinés, l'un et l'autre, à fractionner et à diriger la vapeur sur l'aubage ou …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

Explanatory notes

… fournir, par simple coupage de ces fils, des articles à franges ( n° 63.02 ). B.‑ SURFACES TEXTILES TOUFFETEES Les …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… plantations, arbustes, etc.) ne comportant ni lettres, ni chiffres ou dessins, ou comportant seulement des indications …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601

Explanatory notes

… et produits similaires à base de viande (saucisses de Francfort, salami, etc.). 2)    Les saucisses et saucissons …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4404

Explanatory notes

… en vannerie, pour la confection de tamis, de boîtes à fromages, de boîtes pour produits pharmaceutiques, de bois …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… cette position : a)    Les végétaux filamenteux, désignés fréquemment sous le nom de chanvre , mais qui ne sont pas le …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3202

Explanatory notes

… tannage pour obtenir des cuirs de couleur claire, sont plus fréquemment utilisés conjointement avec des produits …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912

Explanatory notes

… raviers, compotiers, corbeilles et paniers (à pain, à fruits, etc.), beurriers, huiliers, salières, moutardiers, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002

Explanatory notes

… de longueur, même si leurs extrémités ont été sommairement affranchies ou égalisées. Transformés par façonnage en …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… des accessoires et des tubes sont coupées d'équerre ou chanfreinées, -      soit par contact pour les accessoires …

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