… et d'un dispositif de réglage du débit manoeuvré à la main. Adoption : 1962 … 2. Vanne à commande pneumatique, pour le … ou non d'un relais d'asservissement ou « positionneur ». Adoption : 1962 … 3. Valve, non munie d'un bouton-poussoir, … dans l'air. Voir également les Avis 8424.89/2 et 8424.89/3. Adoption : 1996 … 4. Valve pour pneumatiques constituée 1°) …
… les deux roues avant comme dans un véhicule automobile traditionnel (principe Ackerman). Le véhicule est doté d'une … Il n'est équipé ni de portebagages ni de barre d'attelage. Adoption : 1998 … 2. Véhicule tout terrain à quatre roues … est de 410 kg, le véhicule ayant un poids de 273 kg. Adoption : 1999 …
… des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8704.31/3. Adoption : 2009 … 2. Véhicule automobile à quatre roues … de freinage, d’un avertisseur sonore, de rétroviseurs, de catadioptres, d’un frein à main et d’une caméra de recul. … chauffage et de ventilation, d’un module d’affichage, d’une radio et de porte-gobelets. Le véhicule mesure 3937 mm de …
… d'une flèche télescopique munie d'un treuil et d'un cadre de levage ou d'un système de levage avec moufle à … et le gerbage des conteneurs. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 … 2. Grue mobile autopropulsée , constituée … et une portée maximale de 39 m. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …
… par satellite. Application de la Note 4 de la Section XVI. Adoption : 1997 … 2. Récepteur d'émissions de télévision … ou modifier l'orientation de l'antenne et du polariseur. Adoption : 1997 … 3. Terminal pour la réception par câble … infrarouges. Application de la Note 4 de la Section XVI. Adoption : 1997 … 4. Boîtier décodeur comportant un modem (à …
… Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2007 … 2. Unité frigorifique extérieure pour … Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2009 … 3. Unité frigorifique extérieure pour … Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2009 … 4. Unité extérieure pour système de …
… kg. Le poids en charge maximal du véhicule est de 2.450 kg. Adoption : 1999 … 2. Véhicule à quatre roues motrices, … kg. Le poids en charge maximal du véhicule est de 2.450 kg. Adoption : 1999 … 3. Véhicule automobile utilitaire … Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8704.60/1 Adoption : 2009 … 4. Véhicule à trois roues , comportant une …
… à la confection de cigarettes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 … 2. Tiges de tabac expansé (ETS). Les tiges … à la confection de cigarettes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 … 3. S achets de nicotine à usage unique par … à aider au sevrage tabagique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 … 4. Tabac à priser . Le produit est …
… tissu très léger de soie naturelle appliqué par pression. Adoption : 1959 … 2. Carton présenté en feuilles … les faire considérer comme des articles relevant du Ch. 49. Adoption : 1964 … 3. Papier en rouleaux d'une largeur … chauffée, incorporée dans le télécopieur d'arrivée. Adoption : 1991 … 4. Papier en rouleaux d'une largeur …
… antennes de toutes sortes, etc. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 1. Appareillages électriques utilisés pour … à alimenter. Voir également les Avis 8535.90 ou 8536.90/2. Adoption : 1964 + 1968 … 2. Eléments préfabriqués pour … connexions. Voir également les Avis 8535.90 ou 8536.90/1. Adoption : 1964 + 1968 … 2. Traversées de transformateur , …
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