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Section X > Chapitre 47 > Position 4701

Explanatory notes

… des rondins préalablement soumis à une cuisson à la vapeur donne une pâte plus foncée dite mécanique brune mais dont les fibres sont plus résistantes. Un procédé plus … Les principaux types de pâtes mécaniques de bois sont donc : La pâte mécanique de défibreur (SGW) obtenue à partir …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005

Explanatory notes

… ‑ Autres 2005.60 ‑ Asperges 2005.70 ‑ Olives 2005.80 ‑ Maïs doux (Zea mays var. saccharata)               ‑ Autres … légume de la présente position est limitée aux produits dont il est fait état dans la Note 3 du Chapitre. Ces … de choux coupés en filaments ou lanières. 3)    Le maïs doux en épis ou en grains , les carottes , les pois , etc. , …

Section V > Chapitre 25 > Position 2519

Explanatory notes

… Les oxydes de magnésium léger et lourd sont obtenus, d'ordinaire, en calcinant de l'hydroxyde ou du carbonate … des pharmaciens ( n ° 28.36 ). b) Les cristaux cultivés d'oxyde de magnésium ( autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g ( …

Section II > Chapitre 11 > Position 1106

Explanatory notes

… classées au n° 11.08 . A la différence des fécules ou de l'amidon, les farines reprises ici ne craquent pas sous la pression du doigt. Sont également exclues les farines, semoules et …

Section X > Chapitre 48 > Position 4817

Explanatory notes

… cartes‑lettres sont constituées par une feuille de papier dont les bords ou les coins encollés (et parfois perforés) … l'enveloppe. Les cartes postales non illustrées visées ici doivent être revêtues de mentions imprimées concernant, par … de leur usage particulier (bords dentelés, tranches dorées, coins arrondis, initiales, noms, etc.), faute de …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405

Explanatory notes

… rance, même en récipients hermétiquement fermés). Le beurre doit provenir exclusivement du lait et posséder une teneur … du chlorure de sodium, des sucres, de la gélatine, des amidons, des colorants alimentaires, des arômes, des … des matières autres que celles pro­venant du lait ou dont la teneur en matières grasses laitières est inférieure …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813

Explanatory notes

… des graines, des parties ligneuses ou des morceaux d'endocarpe. B)   Mélanges de fruits séchés ou de fruits à … à coques appartenant à une même position). Elle couvre donc les mélanges de fruits séchés (à l'exclusion des fruits …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21

Classification opinions

… coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 2. Brique de placage mince en céramique à … un élément structurel.  Le produit existe en deux tailles, dont les dimensions en mm (largeur x hauteur x longueur) … RGI 1 et 6. Voir également les Avis 6907.22/2 et 6907.23/2. Adoption : 2023 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22

Classification opinions

… coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 2. Brique de placage mince en céramique à … un élément structurel.  Le produit existe en deux tailles, dont les dimensions en mm (largeur x hauteur x longueur) … RGI 1 et 6. Voir également les Avis 6907.21/2 et 6907.23/2. Adoption : 2023 …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.12

Classification opinions

… comprises entre 0,1 et 0,5 micromètres (microns). Adoption : 1962 … 2. Carburant moteur avec indice d’octane 92 , préparation à base d’huile de pétrole se … des RGI 1 et 6 (Note 4 de sous-positions du Chapitre 27). Adoption : 2019 …

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