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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1511
… Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 1511.10 ‑ Huile brute 1511.90 ‑ Autres L'huile de palme est une graisse végétale obtenue à partir de la pulpe des fruits des différents palmiers à huile. Elle provient essentiellement du palmier à huile africain ( … citer également le genre Elaeis melanococca et différentes espèces de palmiers du genre Acrocomia notamment le palmier …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00
… abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais …
Classification opinions
… 1. Nappes de fibres de sisal disposées en tous sens, très légèrement enduites de poly(acétate de vinyle) (5 % en …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, …
Classification opinions
… 1. Panneaux isolants, formés par deux plaques de fibres végétales agglomérées avec des liants minéraux, entre lesquelles est intercalée une couche de matière plastique alvéolaire. …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105
… Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à …
Explanatory notes
… 91.05 ‑ Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à … non repris ailleurs dans le présent Chapitre, dont le rôle essentiel est d'indiquer l'heure. Parmi les pendulettes et réveils, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2836
… Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce …
Explanatory notes
… 28.36 ‑ Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate … l'acide carbonique (H 2 CO 3 ), non isolé, dont l'anhydride est classé au n° 28.11. II) Les peroxocarbonates … de bismuth . Le carbonate artificiel de bismuth repris ici est essentiellement le carbonate basique de bismuth ((BiO) 2 …Section XV > Chapitre 73 > Position 7307
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.07 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. … un ensemble d'articles en fonte, fer ou acier, destinés essentiellement à raccorder ou joindre entre eux deux tuyaux …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703
… Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières. …
Explanatory notes
… 97.03 ‑ Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières . 9703.10 - Ayant plus de 100 ans d’âge … (statuaire) modèle en matières molles des figures destinées soit à être coulées en bronze ou en plâtre, soit à …Section III > Chapitre 15 > Position 1508
… Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.08 ‑ Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1508.10 ‑ Huile brute 1508.90 ‑ Autres L'huile d'arachide est une huile non siccative obtenue à partir des graines de …Section II > Chapitre 12 > Position 1208
… Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. …
Explanatory notes
… 12.08 ‑ Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. 1208.10 ‑ De fèves de soja 1208.90 ‑ Autres Cette position comprend les …Section XV > Chapitre 72 > Position 7226
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm. …