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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.40
… ou similaires (autres que les pinceaux du n° 9603.30); tampons et rouleaux à peindre …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, …
Explanatory notes
… cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, … aptes à être réutilisés en l'état restent classés ici, tandis que les emballages hors d'usage, ne pouvant servir …Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, …
Explanatory notes
… les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, … contreforts et bouts durs 6406.20 - Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière plastique 6406.90 - …Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés …
Explanatory notes
… ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés … du présent Chapitre). Ces produits peuvent se présenter à l'état liquide, pâteux ou solide, (y compris congelé), même … de composition autre que celle du produit naturel, pour autant qu'ils ne soient pas visés plus spécifiquement …Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur …
Explanatory notes
… dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés …
Explanatory notes
… chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés … pour moules ou noyaux de fonderie 3824.30 ‑ Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des … du chlordane (ISO), du chlordécone (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire …
Explanatory notes
… 27.12 ‑ Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire … 2712.90 ‑ Autres A) Vaseline La vaseline est une substance onctueuse, de couleur blanche, jaunâtre ou brun … qui est obtenue à partir de résidus de la distillation de certaines huiles brutes de pétrole ou par mélange d'huiles …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.91
… à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.92
… à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4
… Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, …