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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. … de robes et jupons : 6208.11 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6208.19 - - D'autres matières textiles … de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips et articles similaires), autre qu'en bonneterie. Elle couvre …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, …
Explanatory notes
… (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, … de lumière (LED) 8531.80 ‑ Autres appareils 8531.90 ‑ Parties A l'exception de ceux des n ° s 85.12 ou 85.30 , la …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; …
Explanatory notes
… 83.06 ‑ Cloches , sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; … englobe les cloches, clochettes et autres dispositifs avertisseurs similaires non électriques , en tous métaux …Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et …
Explanatory notes
… 06.04 ‑ Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et … comprend également les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires constitués par des feuillages, des … de fruits décoratifs, mais ils relèvent du n° 06.03 s'ils portent des fleurs ou des boutons de fleurs. Les arbres de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les …
Explanatory notes
… électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les … et tubes à diodes émettrices de lumière (LED) 8539.90 ‑ Parties Les lampes et tubes dont il s'agit consistent en …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, …
Explanatory notes
… 48.05 ‑ Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, … voir la Note 8 du présent Chapitre), exception faite des articles repris aux n ° s 48.01 à 48.04 . Toutefois, sont …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), …
Explanatory notes
… 48.08 ‑ Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), … cannelés avec application de chaleur et de vapeur. Ces articles peuvent être composés d'une seule feuille ondulée …Section IX > Chapitre 44 > Position 4416 > 4416.00
… cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.10
… Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4
… Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m² compris entre 150 g exclus et …