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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 24 > Position 2401 > 2401.20
… Tabacs partiellement ou totalement écôtés …
Classification opinions
… de tabacs , composé 1°) de 75 % en poids de feuilles écôtées non découpées (« bandes ») de tabac séché de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60
… Autres, uniquement à moteur électrique pour la propulsion …
Classification opinions
… comprenant un siège à l'avant et une zone de chargement ouverte située à l'arrière. Il est propulsé par un moteur électrique qui permet d'atteindre la vitesse maximale de 21 kilomètres par heure …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.10
… Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés …
Classification opinions
… 1. Feuilles pour l'isolation contre l'humidité, constituées par deux feuilles de papier crêpé imprégné d'asphalte, avec intercalation d'une feuille mince … une nappe fibreuse en pâte à papier formée selon la technique de la papeterie et revêtues, dans certains cas, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80
Classification opinions
… 1. Cuve dite « à niveau constant », pour l'alimentation régulière … brûleurs à mazout, fonctionnant sous l'action combinée d'un flotteur agissant sur un robinet et d'un dispositif de … de divers fluides, dans laquelle la position du clapet est déterminée par l'action de l'air comprimé sur un diaphragme …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.50
… Préparations conditionnées pour la vente au détail …
Classification opinions
… 1. Préparation sous forme liquide contenant de l'hypochlorite de sodium, du chlorure de sodium, de l'hydroxyde de sodium, de l'oxyde aminé, du laurate de sodium, un parfum, de la silice, un colorant et de l'eau, présentée en emballage pour la vente au détail et utilisée …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à … plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); …
Explanatory notes
… (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à … plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); … à ébaucher se présente, soit sous forme de demi-produits, tels que blooms, billettes ou largets, soit sous forme de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.19
… Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes …
Classification opinions
… 1. Générateur de vapeur pour hammams, conçu pour alimenter un hammam mesurant jusqu'à 20,9 m 3 . Il se … d’eau; 3) robinet d’évacuation de vapeur; 4) sonde de température (à fixer dans le hammam); 5) tableau de …Section II > Chapitre 7
… Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires …
Explanatory notes
… et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre (n° 11.05); d) des farines, semoules et … classés sous le n° 07.12. Par réfrigéré , on entend que la température d'un produit a été abaissée généralement … sans entraîner sa congélation. Toutefois, certains produits tels que les pommes de terre peuvent être considérés comme …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les produits … du genre Capsicum ou du genre Pimenta , les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, … et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre (n° 11.05); d) des farines, semoules et …Section IX > Chapitre 46
… Ouvrages de sparterie ou de vannerie …