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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20
… Autres meubles en métal …
Classification opinions
… en aluminium, d'une longueur de 210 cm et doté d'une bande transporteuse, conçu pour accueillir une caisse … en acier inoxydable , munies d'une porte à l'avant, traitées avec un revêtement anticorrosion et présentées …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.5 > 8541.51
… Transducteurs à semi conducteur …
Classification opinions
… 1. « Dispositif à élément à effet Hall » à quatre bornes , consistant en un substrat de ferrite et une couche d'antimoniure d'indium … monté sur une grille de connexion à fils destinée à être reliée à un circuit électronique extérieur. Ce …Section XV > Chapitre 72 > Position 7222 > 7222.30
… Autres barres …
Classification opinions
… épaisseur, rectitude, etc.). Les produits sont destinés à être utilisés dans la fabrication d’outils destinés au … exigences du consommateur final. Ils ne nécessitent aucun autre façonnage à chaud par laminage à chaud et/ou forgeage. … < 0,030 %. Application des RGI 1 (Note 1 e) et 1 m) du Chapitre 72) et 6 . Adoption : 2024 …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.19
… Autres …
Classification opinions
… 1. Cartouche pour cigarette électronique , constituée par un embout en matière plastique … La cartouche est utilisée dans une cigarette électronique qui chauffe et vaporise la solution présente … (sans nicotine et sans tabac). Le produit est un dispositif électronique jetable prérempli qui crée, sans combustion, de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409 > 4409.2 > 4409.22
… De bois tropicaux …
Classification opinions
… en bois massif dont une rive (longueur) est languetée et l'autre rainée. Les bouts (largeur) sont également ouvrés, l’un étant langueté et l'autre rainé. Adoption : 1998 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909
… définie ou non), et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… ET D’HEMI-ACETALS , PEROXYDES DE CETONES, EPOXYDES AVEC TROIS ATOMES DANS LE CYCLE, ACETALS ET HEMI-ACETALS, ET … ou différents. Ces composés sont des substances neutres et très stables. Si les radicaux appartiennent à la série … m - et p -nitroanisoles sont cristallisés en lamelles; le trinitroanisole est un explosif très violent. 9) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.90
… Autres machines et appareils …
Classification opinions
… spécialement conçus et aménagés pour l'alimentation des transporteurs pneumatiques de pierres pour le remblai des … Adoption : 1962 … 2. Bras de chargement portuaire pour le transvasement sécuritaire des liquides dangereux lors des … lignes de terre … 3. Robot serveur d’intérieur , conçu pour transporter des plats dans un restaurant. Il est équipé de …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.90
… Autres …
Classification opinions
… riz jasmin est présenté directement dans la boîte 1, sans autre forme d'emballage. La boîte 2 est placée au-dessus de … de riz présentée dans la boîte 1. La boîte 2 contient des tranches de viande de poulet (environ 39,1 %), des légumes … rouge (environ 53 %). Avant consommation, le plat doit être réchauffé au four à micro-ondes dans son emballage en …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.10
… Tracteurs à essieu simple …
Classification opinions
… 1. Unités motrices (motoculteurs) équipées d'un essieu moteur, d'un moteur à combustion interne (cylindre unique, cycle de quatre temps, refroidi par air, d'une puissance maximale de … avec les motoculteurs) et peuvent également servir au transport sur de courtes distances ou comme agent moteur …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.50
… Autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés …