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Section XX > Chapitre 96 > Position 9615

Explanatory notes

… qui sont entièrement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou partiellement en ces …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9616

Explanatory notes

… plastiques, métaux communs, métaux précieux ou plaqués ou doublés de métaux précieux. Sont exclus de cette position : …

Section X > Chapitre 48 > Position 4821

Explanatory notes

… imprimés destinés à être utilisés par exemple à des fins publicitaires ou de simple décoration, les « autocollants …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808

Explanatory notes

… plâtre, chaux, silicates de sodium ou de potassium ou verre soluble, etc.), parfois additionnés de matières minérales de …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6308

Explanatory notes

… qu'ils pourraient être utilisés en l'état sans même avoir à subir un complément de finition, ce qui serait le cas …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… usages, les feuilles en question sont parfois étamées ou doublées d'un autre métal. Sont également comprises ici les …

Section II > Chapitre 6 > Position 0602

Explanatory notes

… usuels. Sont exclues de la présente position les racines tubéreuses (notamment les dahlias, n° 06.01 ) et les racines …

Section I > Chapitre 5 > Position 0506

Explanatory notes

… ( mais non découpés en forme ), c'est‑à‑dire ceux qui ont subi un travail ne dépassant pas le simple sciage pour …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… également les étoffes de longueur indéterminée ayant subi un travail de confection suffisamment caractéristique …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… préparé comprend le liège nettoyé en surface, dans lequel subsistent encore des gerçures (liège râpé, raclé ou …