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Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20

Classification opinions

… à 30 °C ( Huile ). b) Egal ou supérieur à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) Produits visés sous 1 °) b), dont la … à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 3 °) b) Inférieure à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 4 °) 3°) Produits visés sous 2 °) a), dont la …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5 > 4811.59

Classification opinions

… 1. Produit en carton ou en papier kraft écru destiné à la fabrication d'emballages pour … lors de la fabrication des emballages individuels. Application de la RGI 3 b). Voir également les Avis … lors de la fabrication des emballages individuels. Application de la RGI 3 b). Voir également les Avis …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.90

Classification opinions

… : 1971 … 2. Ceinture de soutien lombaire renforcée, à rappel postural, en tissu élastique (polyamide 43 %, … abdominale) - ou pour le maintien post-interventionnel. Application des RGI 1 (libellé du n° 62.12 et Note 1 b) du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2000 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.20

Classification opinions

… à l'encolure, aux emmanchures et à la base, des bords-côtes rapportés de la même couleur, en bonneterie (100 % coton) de … la même étoffe de bonneterie, mais dépourvu de bords-côtes. Application de la Note 3 b) du Chapitre 61 et de la Note 14 de la Section XI. Voir …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405 > 0405.20

Classification opinions

… « fromage frais à teneur élevée en matières grasses ». Application des RGI 1 (Note 3 b) du Chapitre 4) et 6. Adoption : 2001 … 3. Mélange à base de … « fromage frais à teneur élevée en matières grasses ». Application des RGI 1 (Note 3 b) du Chapitre 4) et 6. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.29

Classification opinions

… en position 3- (voir la structure chimique ci-dessous). Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 2936.29/2. … l'un en l'autre (voir la structure chimique ci-dessous). Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 2936.29/1. … ou aliments composés. Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 29) et 6. Adoption : 2019 …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30

Classification opinions

… au lavage et à l’hydratation de la peau. La crème est appliquée sur la peau et ensuite rincée à l’eau. Les agents … le cocoamphodiacétate de disodium et le stéarate PEG-100. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 3. Gel de …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21

Classification opinions

… tant que pare-brise pour véhicules automobiles. Grâce à un diaphragme en BPV (pellicule principalement composée de … tableau de bord du véhicule. Cet article est non encadré. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 A Assemblage en … métallique et d'oxyde de métal de 50 à 250 nm d'épaisseur appliqué sur la surface interne des feuilles de verre par …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.90

Classification opinions

… à 30 °C ( Huile ). b) Egal ou supérieur à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) Produits visés sous 1 °) b), dont la … à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 3 °) b) Inférieure à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 4 °) 3°) Produits visés sous 2 °) a), dont la …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.10

Classification opinions

… contenu net de 700 g. Le produit, destiné à être consommé après dilution dans de l'eau, est commercialisé pour … âgés de 6 mois ou plus et des enfants en bas âge. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2010 … 2. Préparation … contenu net de 900 g. Le produit, destiné à être consommé après dilution dans de l'eau, est commercialisé pour …