Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances …
Explanatory notes
… instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances … Les balances à pesées constantes, telles que les balances vérificatrices (indiquant les excédents ou les déficits par … l'exclusion de celles des machines qui assurent en outre un véritable emballage ou empaquetage des produits, tels qu'ils …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4
… Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2301 > 2301.20
… de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.2
… discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5006 > 5006.00
… Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence) …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5110 > 5110.00
… compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.30
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2.000 kg mais …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles …
Explanatory notes
… de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince‑guiches, ondulateurs, bigoudis et articles … des cheveux ou à la parure. Ces articles sont le plus souvent en matières plastiques, ivoire, os, corne, écaille, … pas des accessoires ou des garnitures de minime importance, relèvent du Chapitre 71 . Sont exclus de la présente …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, …
Explanatory notes
… Dans ce Sous-Chapitre, sont comprises les substances actives qui constituent un groupe de composés de … (oléate d'éthyle, propane-1‑2-diol, éthanediol, huiles végétales, par exemple). Les produits de la présente … aneurine). La thiamine se trouve dans de nombreux produits végétaux ou animaux (enveloppes de graines de céréales, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et …