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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0210
… Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes …
Explanatory notes
… 02.10 ‑ Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes … ). Le lard entrelardé (c'est‑à‑dire le lard entremêlé de couches de viande) et le lard avec une couche de viande …Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). ‑ Huiles de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections. …
Explanatory notes
… non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections. 9010.10 ‑ … les plaques en acier inoxydable poli, ainsi que les plaques chromées manifestement destinées à équiper ces articles. F) …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… d’optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 9013.10 ‑ Lunettes de visée pour armes; … Lorsque le milieu actif (cristaux, gaz, liquides, produits chimiques, par exemple) est influencé soit par la lumière … fixes et un dispositif revolver à levier assurant le changement des vues disposées, par séries, sur un disque …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
… thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux. …
Explanatory notes
… du mercure ou de la grenaille de plomb. Le poids de la charge est généralement constant, mais dans certains … ou vétérinaires, les thermomètres industriels (pour chaudières, fours, autoclaves, etc.), les thermomètres de … thermoélectrique basés sur le principe selon lequel le chauffage du point de soudure de deux fils de métaux …Section XI > Chapitre 50 > Position 5006
… Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil …
Explanatory notes
… 50.06 ‑ Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil … de Messine (crin de Florence) . A) Fils de soie ou de déchets de soie. Ce groupe a trait aux fils de soie … Messine est moins flexible et plus brillant que le crin de cheval. Sa longueur n'excède généralement pas 50 cm. Sont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y …
Explanatory notes
… de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y … que lesdits articles et organes comportent une double paroi chauffante, refroidissante ou isolante, est sans influence … pneumatiques (voir la Note 3 de sous-positions du présent Chapitre). Ces valves, qui peuvent être de tout type …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.5 > 1605.54
… Seiches, sépioles, calmars et encornets …
Section X > Chapitre 47 > Position 4702 > 4702.00
… Pâtes chimiques de bois, à dissoudre …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.10
… Déchets et débris de fonte …