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Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… 3.-  Aux fins du n° 04.05 :        a)  Le terme beurre s'entend du beurre naturel, du beurre de lactosérum ou du … sont à classer dans le n° 04.06 en tant que fromages à la condition qu'ils présentent les trois caractéristiques … ou susceptibles de l'être. 5.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les insectes non vivants, …

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… 3.-  Aux fins du n° 04.05 :        a)  Le terme beurre s'entend du beurre naturel, du beurre de lactosérum ou du … sont à classer dans le n° 04.06 en tant que fromages à la condition qu'ils présentent les trois caractéristiques … ou susceptibles de l'être. 5.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les insectes non vivants, …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… parties et accessoires Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les bougies (n° 34.06);        … les transformateurs électriques (n° 85.04) , les disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, cartes intelligentes et autres supports pour …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les bougies (n° 34.06);        … les transformateurs électriques (n° 85.04) , les disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, cartes intelligentes et autres supports pour …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… parties de plantes Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les légumes et fruits préparés ou … plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de … les n°s 20.07 et 20.08 les gelées et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les produits similaires présentés …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les légumes et fruits préparés ou … plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de … les n°s 20.07 et 20.08 les gelées et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les produits similaires présentés …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… 60 Etoffes de bonneterie Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les dentelles au crochet du …        c)   les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. … peluches et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les dentelles au crochet du …        c)   les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. … peluches et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… pelleteries) et cuirs Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les rognures et déchets … , persianer ou similaires, et des peaux d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet), de caprins (à … 3.‑     Dans la Nomenclature, l'expression cuir reconstitué s'entend des matières reprises au n° 41.15. CONSIDERATIONS …

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… Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les rognures et déchets … , persianer ou similaires, et des peaux d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet), de caprins (à … 3.‑     Dans la Nomenclature, l'expression cuir reconstitué s'entend des matières reprises au n° 41.15. …

Section XIV > Chapitre 71

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… les tissus spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du … ne présentent ni poils ni boucles sur leur face. 3.‑   On entend par tissus à point de gaze , au sens du n° 58.03, les … les tissus à chaîne et à trame (y compris les velours) en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm et comportant des …

Legal note

… les tissus spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du … ne présentent ni poils ni boucles sur leur face. 3.‑   On entend par tissus à point de gaze , au sens du n° 58.03, les … les tissus à chaîne et à trame (y compris les velours) en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm et comportant des …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… du présent Chapitre :        a)   les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou … la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle indiquée dans la colonne (2);        b)   une teneur en cendres (déduction faite des matières minérales ayant pu …

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… du présent Chapitre :        a)   les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou … la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle indiquée dans la colonne (2);        b)   une teneur en cendres (déduction faite des matières minérales ayant pu …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… animale ou végétale Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   le lard et la graisse de porc et … à l'aide de solvants (n°  15.10 ). 3.‑ Le n° 15 .18 ne comprend pas les graisses et huiles et leurs fractions, … de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend de l’huile fixe dont la teneur en acide érucique …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   le lard et la graisse de porc et … à l'aide de solvants (n°  15.10 ). 3.‑ Le n° 15 .18 ne comprend pas les graisses et huiles et leurs fractions, … de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend de l’huile fixe dont la teneur en acide érucique …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Aluminium non allié         le métal … en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres … de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent …

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… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Aluminium non allié         le métal … en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres … de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension. …

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