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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1518
Explanatory notes
… ce qui améliore leur viscosité, leur siccativité (c'est‑à‑dire leur propriété de pouvoir absorber l'oxygène de l'air et de devenir ainsi propres à la formation de films …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement. …
Explanatory notes
… d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement (+). 9504.20 ‑ Billards de tout genre et leurs accessoires 9504.30 ‑ Autres jeux fonctionnant par … à l'exclusion des totalisateurs de points à rouleaux et similaires ( n° 90.29 ), des compteurs à mouvement …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6
… compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5605 > 5605.00
… constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal …
Section I > Chapitre 5 > Position 0508 > 0508.00
… Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5405 > 5405.00
… de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la …
Explanatory notes
… ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la … est qu'ils servent dans la presque totalité des cas, directement ou après transformation, à la décoration ou à … de chapelets, de fleurs artificielles, d'ornements mortuaires, etc., ou pour la décoration d'articles en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, …
Explanatory notes
… bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, … ou autres récipients 8422.30 ‑ Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, … ou autres récipients, les machines destinées à les remplir, les boucher ou les fermer (même avec dispositif à …Section X > Chapitre 48 > Position 4802
Explanatory notes
… tout format et de toutes formes obtenus tels quels, c'est-à-dire dont tous les bords présentent des dentelures venues de … stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre, c'est‑à‑dire avoir subi, par calandrage ou autrement, un lissage, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur …