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Section XV > Chapitre 72 > Position 7222

Explanatory notes

… ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 7222.20 Voir la Note explicative des n°s 7215.10 et 7215.50. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503

Explanatory notes

… dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), la …

Section II > Chapitre 8 > Position 0803

Explanatory notes

… Les plantains sont principalement consommés après avoir été frits, rôtis, cuits à la vapeur, à l’eau ou …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7413

Explanatory notes

… en un autre métal, pourvu que le cuivre prédomine en poids (voir la Note 7 de la Section XV). Toutefois, la présente …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538

Explanatory notes

… dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), la …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5311

Explanatory notes

… caractéristiques, pour l'emballage, pour la fabrication de voiles de navires, de bâches, de sacs, de linge de maison, …

Section II > Chapitre 12 > Position 1208

Explanatory notes

… ou partiellement additionnées de leurs huiles initiales (voir la Note 2 du présent Chapitre). Sont exclus  : a)    Le …

Section II > Chapitre 12 > Position 1202

Explanatory notes

… thermique destiné à en assurer une meilleure conservation (voir Considérations générales). Les arachides grillées ou …

Section V > Chapitre 25 > Position 2511

Explanatory notes

… baryum et  le carbonate de baryum, raffinés ou obtenus par voie chimique, relèvent respectivement des n ° s 28.33 et …

Section V > Chapitre 25 > Position 2521

Explanatory notes

… bétonnage ou l'empierrement des routes ou comme ballast de voies de chemin de fer ( n ° 25.17 ). …

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