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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
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2012
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2002
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Section XV > Chapitre 72 > Position 7222
Explanatory notes
… ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 7222.20
Voir
la Note explicative des n°s 7215.10 et 7215.50. …
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503
Explanatory notes
… dispositions générales relatives au classement des parties (
voir
les Considérations générales de la Section), la …
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Section II > Chapitre 8 > Position 0803
Explanatory notes
… Les plantains sont principalement consommés après
avoir
été frits, rôtis, cuits à la vapeur, à l’eau ou …
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Section XV > Chapitre 74 > Position 7413
Explanatory notes
… en un autre métal, pourvu que le cuivre prédomine en poids (
voir
la Note 7 de la Section XV). Toutefois, la présente …
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538
Explanatory notes
… dispositions générales relatives au classement des parties (
voir
les Considérations générales de la Section), la …
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Section XI > Chapitre 53 > Position 5311
Explanatory notes
… caractéristiques, pour l'emballage, pour la fabrication de
voiles
de navires, de bâches, de sacs, de linge de maison, …
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Section II > Chapitre 12 > Position 1208
Explanatory notes
… ou partiellement additionnées de leurs huiles initiales (
voir
la Note 2 du présent Chapitre). Sont exclus : a) Le …
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Section II > Chapitre 12 > Position 1202
Explanatory notes
… thermique destiné à en assurer une meilleure conservation (
voir
Considérations générales). Les arachides grillées ou …
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Section V > Chapitre 25 > Position 2511
Explanatory notes
… baryum et le carbonate de baryum, raffinés ou obtenus par
voie
chimique, relèvent respectivement des n ° s 28.33 et …
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Section V > Chapitre 25 > Position 2521
Explanatory notes
… bétonnage ou l'empierrement des routes ou comme ballast de
voies
de chemin de fer ( n ° 25.17 ). …
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