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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5609 > 5609.00
… Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.3
… (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.4
… (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …
Section V > Chapitre 27 > Position 2701
… Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. …
Explanatory notes
… 27.01 ‑ Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. …Section VI > Chapitre 28 > Position 2835
… phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. 2835.10 ‑ Phosphinates (hypophosphites) et …Section VII > Chapitre 39 > Position 3912
… Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.12 ‑ Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Acétates de cellulose : 3912.11 - - Non plastifiés 3912.12 - - …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007
… Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. …
Explanatory notes
… 70.07 - Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de … position, on ne doit comprendre que les types de verres décrits ci-après, à l'exclusion d'autres verres destinés eux aussi à la protection contre certains dangers, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10
… Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires …
Classification opinions
… alimenté par batterie (150 W en continu et 1700 W de puissance maximale), comprenant une plate-forme … horizontale réunissant leurs parties avant et arrière, des roues de petites dimensions (290 mm de diamètre), un … de bord comportant un interrupteur pour en assurer le démarrage, des boutons correspondant à quatre vitesses et …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703
… Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières. …
Explanatory notes
… 97.03 ‑ Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières . … Ayant plus de 100 ans d’âge 9703.90 - Autres Il s’agit ici des œuvres anciennes ou modernes, exécutées par un artiste … l’artiste (statuaire) modèle en matières molles des figures destinées soit à être coulées en bronze ou en plâtre, soit à …Section XV > Chapitre 73 > Position 7307
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. …