Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
2406 résultats pour "办做个假的高中文凭<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>驻马店毕业后怎么申请学位证书-办理坦桑尼亚签证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>办理假阿肯色理工大学文凭毕业证st"

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… (les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, et les instruments de musique et leurs parties, par exemple);       … ou panneaux similaires, en panneaux de fibres, en bois stratifiés ou en bois dits « densifiés » sont assimilés aux …

Legal note

… (les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, et les instruments de musique et leurs parties, par exemple);       … ou panneaux similaires, en panneaux de fibres, en bois stratifiés ou en bois dits « densifiés » sont assimilés aux …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… de savon ou de détergents (n° 34.01), ou de crèmes, encaustiques, brillants ou préparations similaires …          f)       les papiers imprégnés de réactifs de diagnostic ou de laboratoire (n° 38.22);          g)      les matières plastiques stratifiées comportant du papier ou du carton, les produits …

Legal note

… de savon ou de détergents (n° 34.01), ou de crèmes, encaustiques, brillants ou préparations similaires …          f)       les papiers imprégnés de réactifs de diagnostic ou de laboratoire (n° 38.22);          g)      les matières plastiques stratifiées comportant du papier ou du carton, les produits …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

…       f)   les appareils électromécaniques à usage domestique du n° 85.09; les appareils photographiques … travailler devant différentes unités d'usinage (machines à stations multiples). 5.-  Aux fins du n° 84.62, une ligne de … communs, f)     Des appareils électromécaniques à usage domestique du n° 85.09 ; des appareils photographiques …

Legal note

…       f)   les appareils électromécaniques à usage domestique du n° 85.09; les appareils photographiques … travailler devant différentes unités d'usinage (machines à stations multiples). 5.-  Aux fins du n° 84.62, une ligne de …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… facteurs de croissance (GF), hématopoïétines et facteurs de stimulation de colonies (CSF). 3.-  Au sens des n°s 30.03 et … autre position de la Nomenclature :        a)   les catguts stériles, les ligatures stériles similaires pour sutures … péremption;        l)   les appareillages identifiables de stomie, à savoir les sacs, coupés de forme, pour colostomie, …

Legal note

… facteurs de croissance (GF), hématopoïétines et facteurs de stimulation de colonies (CSF). 3.-  Au sens des n°s 30.03 et … autre position de la Nomenclature :        a)   les catguts stériles, les ligatures stériles similaires pour sutures … péremption;        l)   les appareillages identifiables de stomie, à savoir les sacs, coupés de forme, pour colostomie, …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… à l'état colloïdal (n° 28.43);        b)   les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits … du Chapitre 30;        c)   les produits du Chapitre 32 (lustres liquides, par exemple);        d)   les catalyseurs … Chapitre;        p)   les productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture (n° 97.03), les objets de …

Legal note

… à l'état colloïdal (n° 28.43);        b)   les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits … du Chapitre 30;        c)   les produits du Chapitre 32 (lustres liquides, par exemple);        d)   les catalyseurs … Chapitre;        p)   les productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture (n° 97.03), les objets de …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… à l'exclusion des mélanges d'isomères (autres que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques, saturés ou non … b), c), d) ou e) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris dun agent antiagglomérant) … qui précèdent ne sont applicables que lorsque la structure hétérocyclique résulte exclusivement des fonctions …

Legal note

… à l'exclusion des mélanges d'isomères (autres que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques, saturés ou non … b), c), d) ou e) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris dun agent antiagglomérant) … qui précèdent ne sont applicables que lorsque la structure hétérocyclique résulte exclusivement des fonctions …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris d'un agent antiagglomérant) … général. 2.‑  Outre les dithionites et les sulfoxylates, stabilisés par des matières organiques (n° 28.31), les … ses éléments et qui peut être représentée par un diagramme structural unique. Dans un réseau cristallin, l'espèce …

Legal note

… a)   des éléments chimiques isolés ou des composés de constitution chimique définie, présentés isolément, que ces … des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris d'un agent antiagglomérant) … général. 2.‑  Outre les dithionites et les sulfoxylates, stabilisés par des matières organiques (n° 28.31), les …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… fer et acier Notes. 1.‑   Dans ce Chapitre et, pour ce qui est des lettres d), e) et f) de la présente Note, dans la … en relief provenant directement du laminage (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) … présente une teneur excédant le pourcentage minimal stipulé dans la Note 1 c) du Chapitre. Par analogie, il est …

Legal note

… Notes. 1.‑   Dans ce Chapitre et, pour ce qui est des lettres d), e) et f) de la présente Note, dans la … en relief provenant directement du laminage (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) … présente une teneur excédant le pourcentage minimal stipulé dans la Note 1 c) du Chapitre. Par analogie, il est …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… agents antigel, agents peptisants, conservateurs, stabilisants, agents de contrôle de la viscosité et autres … en tissu imprégné, enduit ou recouvert de caoutchouc ou stratifié avec cette même matière, ainsi que celles … dans la Note 4 du présent Chapitre. Aux fins de l'essai stipulé dans la Note 4, un échantillon de la matière …

Legal note

… irréversiblement, par vulcanisation au soufre, en substances non thermoplastiques qui, à une température … agents antigel, agents peptisants, conservateurs, stabilisants, agents de contrôle de la viscosité et autres … en tissu imprégné, enduit ou recouvert de caoutchouc ou stratifié avec cette même matière, ainsi que celles …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… contenants des n°s 42.02, 43.03 ou 43.04;        e)    les travestis en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62; les … (n° 85.04) , les disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, … être installés dans des bâtiments en dur ou dans des stands indépendants sous concession. Les attractions …

Legal note

… contenants des n°s 42.02, 43.03 ou 43.04;        e)    les travestis en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62; les … (n° 85.04) , les disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, … être installés dans des bâtiments en dur ou dans des stands indépendants sous concession. Les attractions …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs