Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.80
… Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.95
… Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50
… Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de …
Classification opinions
… 1. Roulement à bride de montage et rouleaux coniques pour bagues intérieures tournantes , également … appelé « Roulement pour roues à rouleaux coniques de seconde génération », doté de deux rangées de roulements …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.30
… Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mm …
Classification opinions
… de cuivre sensibilisée collée sur un support isolant, non impressionnées, destinées à la fabrication de circuits … par impression puis gravure au moyen d'agents chimiques. Adoption : 1963 … 1. Plaques présensibilisées, non …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106
… Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement …
Explanatory notes
… 91.06 ‑ Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement …Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. …
Explanatory notes
… 22.08 ‑ Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. 2208.20 ‑ Eaux‑de‑vie de vin ou de …Section X > Chapitre 48 > Position 4804
… Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres …
Explanatory notes
… 48.04 ‑ Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres … - Autres ‑ Papiers Kraft pour sacs de grande contenance : 4804.21 - - Ecrus 4804.29 - - Autres …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
… Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur …
Explanatory notes
… 44.07 ‑ Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur … considérés comme des équivalents de bois sciés qui sont obtenus à l'aide d'une raboteuse‑fraise. Cette opération …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407 > 3407.00
… de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902
… Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines …